JH INDUSTRIES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32668516100084

• UN AVENANT N° 2 A L’ACCORD AMTE DU 26/01/2023 PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (T08525063702)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JH INDUSTRIES

• Un Accord d'entreprise JHI portant sur les négociations annuelles obligatoires 2025-2026 (T08525062925)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JH INDUSTRIES

• UN AVENANT N°1 A L'ACCORD DE MODERNISATION DE L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI DU 26 JANVIER 2023 (T08524062036)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JH INDUSTRIES

• UN ACCORD D’ENTREPRISE JHI PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) 2024-2025 (T08524061438)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JH INDUSTRIES

• UN AVENANT N° 1 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES AU SEIN DE LA SOCIETE JH INDUSTRIES DU 25/09/2019 (T08523060260)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JH INDUSTRIES

• Un accord sur l'adoption du vote électronique pour les élections CSE de la société JH Industries (T08523060245)
  Début : 13/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JH INDUSTRIES

• UN ACCORD D’ENTREPRISE JHI PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) 2023-2024 (T08523008770)
  Début : 15/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JH INDUSTRIES

• Un Accord d’Entreprise portant Avenant aux accords initiaux de Réduction du Temps de Travail de la société JH Industries (JHI), dit Accord de Modernisation de l’organisation du Travail et de l’Emploi (AMTE) (T08523007929)
  Début : 29/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JH INDUSTRIES

• UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022-2023 (T08522006840)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'Entreprise portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) 2021/2022 (T08521005152)
  Début : 21/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Un accord d'entreprise portant sur l'organisation du travail (AOT) (T08521005105)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE JHI PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020/2021 (T08520003495)
  Début : 01/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T08519002173)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Protocole d'Accord (T08518000436)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• Un accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle Femme-Homme 2026-2029 (T08525063720)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2029
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME-FEMME 2022-2025 (T08521005846)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2025
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• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES (T08519002475)
  Début : 19/12/2019 Fin : 18/12/2023
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• UN ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME-FEMME 2019-2021 (T08519002561)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• Un accord d'entreprise portant sur des mesures d'adaptation nécessaires à la mise en oeuvre de la procédure de chômage partiel dans le cadre de la crise COVID-19- CORONAVIRUS (T08520003301)
  Début : 17/03/2020 Fin : 31/07/2020
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• UN ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS CSE 2019 (T08519002479)
  Début : 27/11/2019 Fin : 19/12/2019
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• UN ACCORD POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T08519001668)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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