Accords d'entreprise : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (165 accords)

BLOCFER

Accord d'entreprise BLOCFER 26/10/2018
ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BLOCFER 27/05/2019
Accord dans le cadre des NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BLOCFER 13/11/2019
Accord Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BLOCFER 17/10/2019
Accord du 17 octobre 2019 portant sur la ligne de presse Burkle dans la société Blocfer Equipe de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise BLOCFER 13/11/2019
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

BOIS ET CHARPENTES INDUSTRIELLES

Accord d'entreprise BOIS ET CHARPENTES INDUSTRIELLES 02/08/2019
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

BRIAND CONSTRUCTION BOIS

Accord d'entreprise BRIAND CONSTRUCTION BOIS 06/06/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BRIAND CONSTRUCTION BOIS 21/12/2018
Accord sur les salaires et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BRIAND CONSTRUCTION BOIS 17/05/2019
accord égalite hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise BRIAND CONSTRUCTION BOIS 12/12/2019
ACCORD DE PREVENTION SUR LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise BRIAND CONSTRUCTION BOIS 06/12/2019
NAO SUR SALAIRES ET TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

BURGER ET CIE

Accord d'entreprise BURGER ET CIE 02/07/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise BURGER ET CIE 09/10/2019
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN EQUIPE 3*8
ACCORD

Accord d'entreprise BURGER ET CIE 31/03/2020
ACCORD SUR LES CONGES PAYES LIE A LA CRISE SANITAIRE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise BURGER ET CIE 15/05/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE - DISPOSITIF PRIME MACRON
ACCORD

C2R

Accord d'entreprise C2R 03/06/2020
Accord sur la Base de Données Economiques et Sociales et les informations consultations récurrentes du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise C2R 03/06/2020
ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES 2020-2021 - COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise C2R 02/06/2020
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

CETIH MACHECOUL

Accord d'entreprise CETIH MACHECOUL 17/04/2018
un accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CETIH MACHECOUL 17/04/2018
Accord relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise CETIH MACHECOUL 25/06/2018
Accord compte Epargne Temps
ACCORD

CETIH Machecoul

Accord d'entreprise CETIH Machecoul 30/06/2020
Accord sur les fortes chaleurs
ACCORD

CETIH ROANNE

Accord d'entreprise CETIH ROANNE 16/04/2018
Accord relatif aux équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise CETIH ROANNE 16/04/2018
Négociation Annuelle Salariale
ACCORD

Accord d'entreprise CETIH ROANNE 16/04/2018
Accord relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise CETIH ROANNE 25/06/2018
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise CETIH ROANNE 27/02/2019
NEGOCIATION ANNUELLE SALARIALE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CETIH ROANNE 27/02/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise CETIH ROANNE 03/06/2020
ACCORD SUR LES FORTES CHALEURS
ACCORD

CHARNET PERE ET FILS

Accord d'entreprise CHARNET PERE ET FILS 19/12/2019
DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

CHARPENTE BOIS EVOLUTIVE

Accord d'entreprise CHARPENTE BOIS EVOLUTIVE 02/12/2019
AVENANT VALANT ACCORD DE SUBSTITUTION SUITE A DENONCIATION DE L'ACCORD RTT DU 3 MARS 1999
AVENANT

CHARPENTES FRANCAISES

Accord d'entreprise CHARPENTES FRANCAISES 23/11/2017
UN ACCORD SUR L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CHARPENTES FRANCAISES 24/05/2018
Avenant au protocole d'accord préélectoral
AVENANT

Accord d'entreprise CHARPENTES FRANCAISES 18/01/2018
UN ACCORD SUR LES CONGES PAYES
ACCORD

CONSTRUCTIONS INDUSTRIALISEES A OSSATU

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS INDUSTRIALISEES A OSSATU 02/04/2020
ACCORD CONGES PAYES COVID 19
ACCORD

CORDIER SAS

Accord d'entreprise CORDIER SAS 29/06/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

COULIDOOR

Accord d'entreprise COULIDOOR 21/02/2018
LE FOND DE SOLIDARITE
AVENANT

Accord d'entreprise COULIDOOR 30/06/2018
LE TELETRAVAIL A DOMICILE
ACCORD

COULIDOOR SAS

Accord d'entreprise COULIDOOR SAS 15/05/2018
LA PRIME DE VACANCES
ACCORD

EKEM

Accord d'entreprise EKEM 07/06/2018
Négociation annuelle relative aux salaires, au temps de travail, à l'insertion professionnelle, au maintien dans l'emploi des salariés handicapés et à l'égalité entre les hommes e
ACCORD

Accord d'entreprise EKEM 05/06/2019
Accord Pré Electoral en vue de l'élection des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EKEM 14/06/2019
NAO 2019
ACCORD

ELAN

Accord d'entreprise ELAN 20/02/2020
Accord d'établissement sur l'organisation du temps de travail FEVRIER 2020
ACCORD

ENTREPRISE SIOZADE & LISA

Accord d'entreprise ENTREPRISE SIOZADE & LISA 20/12/2019
Accord entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

ESCAO ASSOCIES

Accord d'entreprise ESCAO ASSOCIES 25/07/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ESCAO ASSOCIES 31/07/2019
Accord collectif relatif aux frais de transport
ACCORD

Accord d'entreprise ESCAO ASSOCIES 28/02/2020
Accord egalite professionnelle femmes hommes
ACCORD

ESCARMOR

Accord d'entreprise ESCARMOR 25/04/2018
evenements familiaux
AVENANT

Accord d'entreprise ESCARMOR 29/04/2019
BORDEREAU DE DEPOT D'UN ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2019
ACCORD

ETABLISSEMENT SOGAL FABRICATION

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT SOGAL FABRICATION 30/04/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2018
ACCORD

ETABLISSEMENT SOGAL FABRICATION GERARDMER

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT SOGAL FABRICATION GERARDMER 28/11/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE bloc 2 - ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT SOGAL FABRICATION GERARDMER 25/05/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

ETABLISSEMENT SOGAL FABRICATION GERARDMER SAS

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT SOGAL FABRICATION GERARDMER SAS 03/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA POURSUITE DES CONTRATS A DUREE DETERMINEE
ACCORD

ETABLISSEMENTS BIGNON JACQUES SAS

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BIGNON JACQUES SAS 20/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BIGNON JACQUES SAS 21/01/2019
un plan d'action relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS BIGNON JACQUES SAS 16/12/2019
accord d'entreprise égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

ETABLISSEMENTS CLEMENT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CLEMENT 19/04/2019
Accord portant reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale
ACCORD

ETABLISSEMENTS COMBES

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS COMBES 05/02/2020
Accord de fonctionnement relatif au CSE
ACCORD

ETABLISSEMENTS MOUGEL HENRI & FILS

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS MOUGEL HENRI & FILS 26/08/2019
UNACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ETABLISSEMENTS SOGAL FABRICATION GERARDMER

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS SOGAL FABRICATION GERARDMER 29/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

EUROPE BOIS

Accord d'entreprise EUROPE BOIS 01/06/2018
Accord sur la durée du travail et l'organisation du travail dans l'entreprise
ACCORD

FCB CHARPENTES

Accord d'entreprise FCB CHARPENTES 28/03/2019
ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

FONMARTY ET FILS

Accord d'entreprise FONMARTY ET FILS 24/05/2018
Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FONMARTY ET FILS 20/06/2018
Prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise FONMARTY ET FILS 05/12/2018
Aménagement du temps de travail - Avenant n°1
AVENANT

Accord d'entreprise FONMARTY ET FILS 17/05/2019
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise FONMARTY ET FILS 07/06/2019
Mise en place et fonctionnement du CSE
ACCORD

FRANCE POUTRES

Accord d'entreprise FRANCE POUTRES 10/10/2019
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE POUTRES 09/04/2020
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L'ORDONNANCE N°2020-323 DU 25 MARS PORTANT MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

G.P.F PRODUCTION

Accord d'entreprise G.P.F PRODUCTION 28/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DES CONGES, AUX PONTS, A LA JOURNEE DE SOLIDARITE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

GPF PRODUCTION

Accord d'entreprise GPF PRODUCTION 26/03/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 28/11/2018
AVENANT

HALLOU ESCALIERS METAL ET BOIS

Accord d'entreprise HALLOU ESCALIERS METAL ET BOIS 06/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS
ACCORD

INCOBOIS

Accord d'entreprise INCOBOIS 02/04/2020
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES COVID 19
ACCORD

JELD-WEN FRANCE

Accord d'entreprise JELD-WEN FRANCE 24/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'ASTREINTES AU SEIN DE JELD WEN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise JELD-WEN FRANCE 15/11/2018
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle 2019
ACCORD

Accord d'entreprise JELD-WEN FRANCE 26/02/2019
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle 2019 au titre de la rémunération, de la durée du travail, de l'organisation du temps de travail, de l'épargne salariale, des écarts de rémunération entr
ACCORD

JEROME DURAND

Accord d'entreprise JEROME DURAND 01/03/2019
accord d'entreprise d'adaptation et de substitution dans le cadre du changement de convention collective et d'aménagement du temps de travail
ACCORD

JH INDUSTRIES

Accord d'entreprise JH INDUSTRIES 01/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Protocole d'Accord
ACCORD

Accord d'entreprise JH INDUSTRIES 25/02/2019
UN ACCORD POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise JH INDUSTRIES 18/06/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise JH INDUSTRIES 20/11/2019
UN ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME-FEMME 2019-2021
ACCORD

Accord d'entreprise JH INDUSTRIES 09/10/2019
UN ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS CSE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise JH INDUSTRIES 25/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise JH INDUSTRIES 02/04/2020
Un accord d'entreprise portant sur des mesures d'adaptation nécessaires à la mise en oeuvre de la procédure de chômage partiel dans le cadre de la crise COVID-19- CORONAVIRUS
ACCORD

Accord d'entreprise JH INDUSTRIES 11/06/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE JHI PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020/2021
ACCORD

L'ALLIE FERMETURES

Accord d'entreprise L'ALLIE FERMETURES 20/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

LAGRANGE PRODUCTION

Accord d'entreprise LAGRANGE PRODUCTION 12/03/2018
PV d'accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LAGRANGE PRODUCTION 12/03/2018
accord collectif à durée déterminée concernant l'indemnisation des jours de carence pour le personnel ouvrier
ACCORD

Accord d'entreprise LAGRANGE PRODUCTION 17/12/2018
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de la société Lagrange Production
ACCORD

LES ATELIERS AUBERT LABANSAT

Accord d'entreprise LES ATELIERS AUBERT LABANSAT 22/03/2019
Accord collectif portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

MC FRANCE

Accord d'entreprise MC FRANCE 29/01/2018
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MC FRANCE 12/02/2018
UN ACCORD RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise MC FRANCE 14/05/2018
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MC FRANCE 23/07/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES DU 14/05/2018
AVENANT

Accord d'entreprise MC FRANCE 12/11/2018
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE COMPTE EPARGNE TEMPS DU 21/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise MC FRANCE 28/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise MC FRANCE 28/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MC FRANCE 25/02/2019
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MC FRANCE 15/10/2019
UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE : COMMISSIONS CSE & BDES
ACCORD

Accord d'entreprise MC FRANCE 26/05/2020
UN AVENANT 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE DE COMPTE EPARGNE TEMPS DU 21/12/2015
AVENANT

MENUISERIE BIEBER

Accord d'entreprise MENUISERIE BIEBER 28/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

MENUISERIE GRUET

Accord d'entreprise MENUISERIE GRUET 01/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

MENUISERIE HELLEUX

Accord d'entreprise MENUISERIE HELLEUX 02/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

MENUISERIE ÉBÉNISTERIE SALERY

Accord d'entreprise MENUISERIE ÉBÉNISTERIE SALERY 11/06/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

MILLET OCEAN INDIEN

Accord d'entreprise MILLET OCEAN INDIEN 01/06/2019
ACCORD RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

MIXAL

Accord d'entreprise MIXAL 25/02/2019
Un Accord collectif relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

OSSABOIS

Accord d'entreprise OSSABOIS 28/11/2019
Accord Télétravail
ACCORD

OSSABOIS SA

Accord d'entreprise OSSABOIS SA 31/12/2018
ACCORD RELATIF AU Règlement Intérieur
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS SA 22/01/2019
Accord collectif relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS SA 01/01/2019
Charte Informatique
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS SA 01/10/2018
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL N°3
ACCORD

Accord d'entreprise OSSABOIS SA 30/04/2019
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

OUEST PRODUCTION

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 13/04/2018
UN ACCORD SUR LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES DESIGNES DU CHSCT ET DES MEMBRES ELUS DU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 26/11/2018
UN AVENANT N°14 A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30/07/1999 CONCERNANT LES HORAIRES DES ATELIERS DE PRODUCTION
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 03/05/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 13/05/2019
UN AVENANT N° 15 A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30/07/1999 CONCERNANT LES JOURS DE FRACTIONNEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 28/05/2019
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE CONGES DU 30/11/2015
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 28/05/2019
UN AVENANT N° 6 A L'ACCORD RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 17/12/2008
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 19/12/2019
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 28/05/2019
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE CONGES DU 30/11/2015
AVENANT

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 29/01/2020
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION DES PERMANENCES ET DES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 03/03/2020
Un accord d'entreprise relatif à la périodicité des entretiens professionnels et formation professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 09/06/2020
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST PRODUCTION 23/06/2020
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMESET LES HOMMES DE LA SOCIETE OUEST PRODUCTION SAS
ACCORD

PIERRARD ET FILS

Accord d'entreprise PIERRARD ET FILS 15/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

PLAKARDS

Accord d'entreprise PLAKARDS 18/07/2018
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

POREAUX & CIE

Accord d'entreprise POREAUX & CIE 22/03/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise POREAUX & CIE 24/09/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise POREAUX & CIE 15/11/2018
ACCORD MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise POREAUX & CIE 15/01/2019
AVENANT ACCORD NAO 2018
AVENANT

Accord d'entreprise POREAUX & CIE 18/09/2019
Un accord portant sur la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise POREAUX & CIE 20/11/2019
UN AVENANT PORTANT SUR LE PROTOCOLE DE DESACCORD NAO 2019
AVENANT

Accord d'entreprise POREAUX & CIE 19/12/2019
UN ACCORD DE METHODE PORTANT SUR UNE - INFORMATION DU CSE / ORIENTATIONS STRATEGIQUES
ACCORD

RESIDENCES TRIGANO

Accord d'entreprise RESIDENCES TRIGANO 26/06/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise RESIDENCES TRIGANO 28/06/2019
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

ROZIERE

Accord d'entreprise ROZIERE 13/04/2018
ACCORD RELATIF A L'Adaptation périodicité des NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ROZIERE 08/11/2018
Mise en Place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ROZIERE 24/09/2018
Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ROZIERE 24/06/2019
NAO 2019
ACCORD

RUSTYLE

Accord d'entreprise RUSTYLE 29/03/2019
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

RUSTYLE SAS

Accord d'entreprise RUSTYLE SAS 30/03/2020
Accord relatif aux modalités de prise de congés payés dans le contexte exceptionnel de la pandémie de covid 19
ACCORD

S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE

Accord d'entreprise S0C CHARP INDUS FRANCHE COMTE 19/04/2019
Accord portant reconnaissance d'une U.E.S.
ACCORD

SARL EYCHENNE ET FILS

Accord d'entreprise SARL EYCHENNE ET FILS 12/11/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

SARL VINCENT DELMAS

Accord d'entreprise SARL VINCENT DELMAS 23/10/2019
l'accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires.
ACCORD

SAS C2R

Accord d'entreprise SAS C2R 26/01/2018
Accord relatif à la mixité et l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SAS C2R 26/01/2018
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018 sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise SAS C2R 26/01/2018
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail et aux congés payés
ACCORD

SAS CILC

Accord d'entreprise SAS CILC 18/02/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

SAS POREAUX

Accord d'entreprise SAS POREAUX 16/07/2018
ACCORD DE METHODE SUR LES DELAIS D'INFORMATION CONSULTATION
ACCORD

Accord d'entreprise SAS POREAUX 20/12/2018
ACCORD DE METHODE SUR LES DELAIS D'INFORMATION CONSULTATION
ACCORD

SAS ROZIERE

Accord d'entreprise SAS ROZIERE 31/03/2020
Accord portant sur la prise des Congés Payés
ACCORD

SOCIETE NOUVELLE OUEST CHARPENTE INDUSTRIELLE

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE OUEST CHARPENTE INDUSTRIELLE 10/01/2020
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

SYLNEO

Accord d'entreprise SYLNEO 15/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise SYLNEO 11/06/2018
UN ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS AUX SALARIES AIDANT UN PROCHE GRAVEMENT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise SYLNEO 21/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la modification de la durée du délai-congé (préavis)
ACCORD

Accord d'entreprise SYLNEO 16/12/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU FORFAIT JOURS POUR LE PERSONNEL CADRES ET NON CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise SYLNEO 15/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise SYLNEO 29/05/2020
Un accord exceptionnel au sein de l'entreprise SYLNEO sur la pose de congés payés-RTT-repos compensateurs en lien avec la crise sanitaire COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SYLNEO 29/05/2020
UN ACCORD EXCEPTIONNEL AU SEIN DE L'ENTREPRISE SYLNEO SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE EN LIEN AVEC LA CRISE SANITAIRE COVID 19
ACCORD

TECHNIWOOD

Accord d'entreprise TECHNIWOOD 30/10/2019
ACCORD COLLECTIF ORGANISANT LES MODALITÉS DE DÉCOMPTE DE L'HORAIRE DE TRAVAIL SUR UNE PÉRIODE ANNUELLE
ACCORD

TECHWOOD

Accord d'entreprise TECHWOOD 18/11/2019
pv accord NAO
ACCORD

TEKNIBOIS ABRIGERS

Accord d'entreprise TEKNIBOIS ABRIGERS 20/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

THIEBAUT INDUSTRIE SARL

Accord d'entreprise THIEBAUT INDUSTRIE SARL 05/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

THIEBAUT INDUSTRIE SAS

Accord d'entreprise THIEBAUT INDUSTRIE SAS 11/06/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DE LA BDES
ACCORD

XYLO

Accord d'entreprise XYLO 17/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD