JM. BRUNEAU
Informations juridiques
Société | JM. BRUNEAU |
Siren | 343958138 |
Siret | |
Siège social | |
Adresse | 19 Avenue DE LA BALTIQUE 91140 VILLEBON SUR YVETTE |
Code APE | 4666Z |
IDCC | 1539 Commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique [et de librairie] |
Secteur | Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres machines et équipements de bureau |
Accords d'entreprise
Etablissement : 34395813800012
-
Accord d'entreprise Vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel (T09123010963)
Début : 01/11/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise JM. BRUNEAU -
AVENANT N° 1 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL (T09123009889)
Début : 01/02/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise JM. BRUNEAU -
Accord d'entreprise relatif au travail (T09121005994)
Début : 18/01/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise JM. BRUNEAU -
Vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel (T09119003320)
Début : 12/09/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise JM. BRUNEAU -
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'astreinte et au travail de nuit au sein de la DSIO (T09119002109)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise JM. BRUNEAU -
Accord d'entreprise relatif au droit à la deconnexion (T09118000210)
Début : 02/05/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise JM. BRUNEAU -
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2017-2018 (A09117006039)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise JM. BRUNEAU -
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique (CSE) 2023 (T09123010962)
Début : 01/11/2023 Fin : 30/11/2027
Accord d'entreprise JM. BRUNEAU -
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSEIONNELLE (T09123060141)
Début : 13/09/2023 Fin : 12/09/2026
Accord d'entreprise JM. BRUNEAU -
Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (T09123010340)
Début : 28/03/2023 Fin : 27/03/2026
Accord d'entreprise JM. BRUNEAU -
Accord de négociation annuelle 2023-2024 (T09123060181)
Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise JM. BRUNEAU -
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (CSE) (T09119003319)
Début : 08/11/2019 Fin : 30/11/2023
Accord d'entreprise JM. BRUNEAU -
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE (T09120004228)
Début : 07/02/2020 Fin : 06/02/2023
Accord d'entreprise JM. BRUNEAU -
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2021-2022 (T09121007356)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise JM. BRUNEAU -
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (T09119003097)
Début : 08/07/2019 Fin : 08/07/2022
Accord d'entreprise JM. BRUNEAU -
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2020-2021 (T09120005456)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise JM. BRUNEAU -
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail 2020-2021 (T09120004454)
Début : 01/04/2020 Fin : 30/06/2021
Accord d'entreprise JM. BRUNEAU -
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail (T09119002107)
Début : 01/04/2019 Fin : 31/03/2020
Accord d'entreprise JM. BRUNEAU -
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2018-2019 (T09118001247)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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