JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42870978600043

• Accord anticipé d'adaptation portant sur la protection sociale complémentaire (T02122004696)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• Accord anticipé d'adaptation portant sur la reconnaissance de la fidélité (T02122004698)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• Accord anticipé d'adaptation portant sur l'aménagement du temps de travail et ses contreparties (T02122004665)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• Accord d'entreprise relatif à la contrepartie du temps d'habillage et de déshabillage (T02121003115)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• Avenant n°1 à l'accord de révision des accords santé et prévoyance JADS (T02119001769)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• Accord d'entreprise relatif à l'exercice du droit syndical et à la délégation du personnel CSE (T02119000766)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• Accord Compte Epargne Temps (T02118000631)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• Avenant à l'accord sur l'organisation du temps de travail du personnel en équipe (T02118000632)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• Avenant N°3 à l'accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail du personnel en équipe (T02118000509)
  Début : 15/10/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• Accord d'entreprise portant sur le périmètre de mise en place du CSE au sein de JADS (T02118000479)
  Début : 21/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• avenant à l'accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail du personnel en équipe (A02118003911)
  Début : 08/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• Procès verbal d'ouverture des négociations annuelles obligatoires 2022 (T02122004623)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• Accord d'entreprise portant sur la durée effective, l'aménagement du temps de travail et les congés de l'année 2022 (T02122004569)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• Avenant à l'avenant n°9 à l'accord sur l'organisation du temps de travail du personnel en équipe (T02122004546)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, la prévention des risques professionnels, la qualité de vie au travail et le droit à déconnexion (T02120001976)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'a mise en place de l'activité partielle en emploi (ARME) de la société JADS (T02121003975)
  Début : 01/11/2021 Fin : 30/04/2022
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place de l'activité réduire pour le maintien en emploi 'ARME) de la société JADS (T02121003347)
  Début : 01/05/2021 Fin : 30/04/2022
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• Avenant n°9 à l'accord portant sur l'organisation du temps de travail du personnel en équipe (T02121003787)
  Début : 01/08/2021 Fin : 31/03/2022
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• Adaptation du calendrier et de la périodicité des NAO (T02119000859)
  Début : 29/01/2019 Fin : 28/01/2022
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• Accord d'entreprise portant sur la durée effective, l'aménagement du temps de travail et les congés de l'année 2021 (T02121003227)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• PV ouverture NAO JADS 2021 (T02121003199)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• accord portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T02121003788)
  Début : 01/07/2021 Fin : 31/07/2021
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• Avenant n°8 portant sur l'organisation du temps de travail du personnel en équipe (T02120002754)
  Début : 01/10/2020 Fin : 31/07/2021
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place de l'activité réduite pour le maintien en emploi de la société JADS (T02120002824)
  Début : 02/11/2020 Fin : 30/04/2021
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• Avenant à l'accord d'entreprise portant sur la durée effective, l'aménagement du temps de travail et les congés 2020 (T02120002823)
  Début : 15/10/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• PV D'OUVERTURE des NAO JADS 2020 (T02120002755)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• Un Accord d'entreprise portant sur la durée effective, l'aménagement du temps de travail et les congés -COVD 19 (T02120002193)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• Avenant 7 à l'accord sur l'organisation du temps de travail du personnel en équipe (T02120002371)
  Début : 11/05/2020 Fin : 30/09/2020
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• Avenant n°6 à l'accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail du personnel en équipe (T02119001770)
  Début : 04/11/2019 Fin : 01/09/2020
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT - 2020 (T02120002598)
  Début : 01/07/2020 Fin : 31/07/2020
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• Avenant n°5 à l'accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail du personnel en équipe (T02119000860)
  Début : 18/02/2019 Fin : 31/07/2020
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• Avenant à l'ATT 2019 (T02119001216)
  Début : 22/05/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• Accord à l'issue de la NAO 2019 sur les salaires effectifs (T02119001084)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• accord d'entreprise portant sur la durée effective, l'aménagement du temps de travail et les congés de l'année 2019 (T02119001003)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• Avenant de révision à l'avenant n°5 à l'accord sur l'organisation du temps de travail du personnel en équipe (T02119001215)
  Début : 22/05/2019 Fin : 25/10/2019
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• Avenant à l'accord portant sur la prorogation des mandats des IRP (T02118000480)
  Début : 26/09/2018 Fin : 01/01/2019
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE

• Accord d'entreprise portant sur la durée effective, l'aménagement du temps de travail et les congés de l'année 2018 (A02118004021)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise JTEKT AUTOMOTIVE DIJON SAINT-ETIENNE