KEOLIS ALPES MARITIMES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 41575059500068

• Accord d’entreprise relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2025 (T00625062711)
  Début : 09/05/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (T00624060927)
  Début : 27/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise de la société Keolis Alpes Maritimes relatif à la mise en place d'un système de vote électronique pour les élections des représentants du personnel des salariés au Conseil d'administration de la société SA SNCF Holding (T00623060204)
  Début : 27/10/2023 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 18/10/2O19 RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T00623060155)
  Début : 12/10/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE JOURS "JOKER" (T00623008563)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT VALANT ACCORD NAO 2023 (T00623008230)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT (T00622007371)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT (T00622007372)
  Début : 07/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT (T00622007373)
  Début : 07/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord fin de conflit CGT (T00622007150)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires année 2022 (T00622006358)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE DEFINITIF RELATIF A LA PRIME PEPA NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T00621005839)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T00621005031)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CSE (T00621005032)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2020 (T00620003441)
  Début : 02/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE (T00619002717)
  Début : 01/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires Keolis Alpes Maritimes Année 2019 (T00619001821)
  Début : 18/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires pour l'année 2018 (T00618000358)
  Début : 06/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail (T00624061662)
  Début : 26/10/2024 Fin : 26/10/2028
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• Accord d'entreprise relatif à l'usage des panneaux d'affichage syndicaux et du CSE (T00624060590)
  Début : 23/01/2024 Fin : 13/12/2025
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• EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T00619002193)
  Début : 21/06/2019 Fin : 20/06/2022
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CSE (T00620003708)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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