KEOLIS ALPES MARITIMES
Informations juridiques
| Société | KEOLIS ALPES MARITIMES |
| Siren | 415750595 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 498 RUE HENRI LAUGIER 06600 ANTIBES |
| Code APE | 4939A |
| IDCC | 16 Transports routiers et activités auxiliaires du transport |
| Secteur | Transports routiers réguliers de voyageurs |
Accords d'entreprise
Etablissement : 41575059500068
-
Accord d’entreprise relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2025 (T00625062711)
Début : 09/05/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS ALPES MARITIMES -
Accord d'entreprise relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (T00624060927)
Début : 27/04/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS ALPES MARITIMES -
Accord d'entreprise de la société Keolis Alpes Maritimes relatif à la mise en place d'un système de vote électronique pour les élections des représentants du personnel des salariés au Conseil d'administration de la société SA SNCF Holding (T00623060204)
Début : 27/10/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS ALPES MARITIMES -
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 18/10/2O19 RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T00623060155)
Début : 12/10/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS ALPES MARITIMES -
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE JOURS "JOKER" (T00623008563)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS ALPES MARITIMES -
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT VALANT ACCORD NAO 2023 (T00623008230)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS ALPES MARITIMES -
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT (T00622007371)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS ALPES MARITIMES -
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT (T00622007372)
Début : 07/10/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS ALPES MARITIMES -
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT (T00622007373)
Début : 07/10/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS ALPES MARITIMES -
Accord fin de conflit CGT (T00622007150)
Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS ALPES MARITIMES -
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires année 2022 (T00622006358)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS ALPES MARITIMES -
ACCORD D'ENTREPRISE DEFINITIF RELATIF A LA PRIME PEPA NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T00621005839)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS ALPES MARITIMES -
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T00621005031)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS ALPES MARITIMES -
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CSE (T00621005032)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS ALPES MARITIMES -
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2020 (T00620003441)
Début : 02/04/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS ALPES MARITIMES -
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE (T00619002717)
Début : 01/12/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS ALPES MARITIMES -
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires Keolis Alpes Maritimes Année 2019 (T00619001821)
Début : 18/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS ALPES MARITIMES -
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires pour l'année 2018 (T00618000358)
Début : 06/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS ALPES MARITIMES -
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail (T00624061662)
Début : 26/10/2024 Fin : 26/10/2028
Accord d'entreprise KEOLIS ALPES MARITIMES -
Accord d'entreprise relatif à l'usage des panneaux d'affichage syndicaux et du CSE (T00624060590)
Début : 23/01/2024 Fin : 13/12/2025
Accord d'entreprise KEOLIS ALPES MARITIMES -
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T00619002193)
Début : 21/06/2019 Fin : 20/06/2022
Accord d'entreprise KEOLIS ALPES MARITIMES -
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CSE (T00620003708)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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