KEOLIS MENTON RIVIERA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 84440439200020

• Accord d'entreprise sur la négociation annuelle des salaires, de la durée et des conditions de travail de KEOLIS MENTON RIVIERA (T00625062715)
  Début : 13/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MENTON RIVIERA

• Accord d'entreprise sur la négociation annuelle des salaires, de la durée et des conditions de travail de KEOLIS MENTON RIVIERA Négociations Annuelles Obligatoires 2024 (T00624061509)
  Début : 31/08/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MENTON RIVIERA

• Accord d'entreprise sur la négociation annuelle des salaires de la durée et des conditions de travail de Keolis Menton Riviera (T00623060309)
  Début : 29/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MENTON RIVIERA

• Accord relatif à l'aménagement sur l'année du temps de travail du service Accueil Gare routière / Réservation (T00622007886)
  Début : 27/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MENTON RIVIERA

• Accord d'entreprise sur la négociation annuelle des salaires de la durée et des conditions de travail de KEOLIS MENTON RIVIERA (T00622007334)
  Début : 29/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MENTON RIVIERA

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CSE (T00621005619)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MENTON RIVIERA

• ACCORD ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES, DE LA DUREE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL 2021 (T00621005620)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MENTON RIVIERA

• Accord de reprise des accords collectifs de Car Postal riviera par Keolis Menton Riviera (T00620004134)
  Début : 08/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MENTON RIVIERA

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES, LA DUREE ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL (T00620003819)
  Début : 13/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MENTON RIVIERA

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) (T00619002656)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MENTON RIVIERA

• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail KEOLIS MENTON RIVIERA (T00624061010)
  Début : 28/05/2024 Fin : 27/05/2027
  Accord d'entreprise KEOLIS MENTON RIVIERA

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CSE (T00625063741)
  Début : 27/11/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise KEOLIS MENTON RIVIERA

• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail KEOLIS MENTON RIVIERA (T00620003351)
  Début : 17/03/2020 Fin : 16/03/2023
  Accord d'entreprise KEOLIS MENTON RIVIERA

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT DU COMPLEMENT EMPLOYEUR A L'ALLOCATION D'ACTIVITE PARTIELLE (T00620004450)
  Début : 03/10/0020 Fin : 30/11/2020
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• ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DU COMPLEMENT EMPLOYEUR DE L'ALLOCATION ACTIVITE PARTIELLE AU SEIN DE KEOLIS MENTON RIVIERA (T00620003820)
  Début : 16/03/2020 Fin : 30/06/2020
  Accord d'entreprise KEOLIS MENTON RIVIERA