KEOLIS SEINE ET OISE EST

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 89259969700034

• Accord Compte Epargne Temps (T07825064449)
  Début : 19/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS SEINE ET OISE EST

• Négociation annuelle 2025 (T07825064163)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS SEINE ET OISE EST

• Accord collectif de la société Keolis Seine et Oise Est relatif à la période de calcul de salaire à comparer à la garantie annuelle (transfert conventionnel) (T07824062732)
  Début : 23/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS SEINE ET OISE EST

• Avenant de prorogation de l'accord d'entreprise sur la santé (T07824062733)
  Début : 23/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS SEINE ET OISE EST

• Accord d'entreprise - Négociation annuelle 2024 (T07824061610)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS SEINE ET OISE EST

• Accord de substitution de la société Keolis Seine et Oise Est relatif aux salariés transférés de la société STILE vers la société Keolis Seine et Oise Est (T07824061048)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprse - négociation annuelle 2023 (T07823013672)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE SUBSTITUTION (T07822012487)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T07824061656)
  Début : 21/03/2024 Fin : 20/03/2027
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• Accord d'entreprise sur la santé (T07823060139)
  Début : 01/08/2023 Fin : 30/04/2024
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