KEOLIS TROIS FRONTIERES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 57204202600060

• Négociations Annuelles Obligatoires 2024 (T05724060727)
  Début : 21/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS TROIS FRONTIERES

• ACCORD D'ENTREPRISE POUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE (T05723007811)
  Début : 24/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS TROIS FRONTIERES

• ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T05723007247)
  Début : 16/02/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la prime de 13e mois (T05722006720)
  Début : 09/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2020 (T05721005046)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) (T05719001628)
  Début : 27/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD JOURNÉE DE SOLIDARITÉ (T05719001453)
  Début : 27/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2019 (T05719001157)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2018 (T05718000444)
  Début : 01/03/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T05722006168)
  Début : 11/06/2022 Fin : 10/06/2025
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• ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF AUX COUPURES DE L'AFFRETEMENT URBAIN (T05721005061)
  Début : 01/01/2021 Fin : 02/09/2024
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T05723007248)
  Début : 16/02/2023 Fin : 31/03/2023
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• Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2022 (T05722005651)
  Début : 04/02/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T05722005652)
  Début : 04/02/2022 Fin : 31/03/2022
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail (T05718000854)
  Début : 01/06/2018 Fin : 31/05/2021
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