KEOLIS VAL-HAINAUT

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77562710200038

• BUDGET DEDIE ACTIVITES CULTURELLES ET SOCIALES DU CSE (T59V25060816)
  Début : 09/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS VAL-HAINAUT

• Négociations Annuelles Obligatoire 2025 (T59V25060815)
  Début : 01/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS VAL-HAINAUT

• Négociations Annuelles Obligatoires 2024 (T59V24060371)
  Début : 29/05/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS VAL-HAINAUT

• ACCORD SUR LES SALAIRES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2022 (T59V22002138)
  Début : 11/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS VAL-HAINAUT

• ACCORD SUR LES SALAIRES ET CONDICTIONS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2019 (T59V19000193)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS VAL-HAINAUT

• UN ACCORD RELATIF AUX SALAIRES ET AUX CONDITIONS DE TRAVAIL (A59V18002780)
  Début : 27/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS VAL-HAINAUT

• ACCORD VERSEMENT PPV 2025 (T59V25060817)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise KEOLIS VAL-HAINAUT

• ACCORD SUR LES SALAIRES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2021 (T59V21001184)
  Début : 24/03/2021 Fin : 23/03/2022
  Accord d'entreprise KEOLIS VAL-HAINAUT

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail (T59V18000044)
  Début : 20/12/2018 Fin : 20/12/2021
  Accord d'entreprise KEOLIS VAL-HAINAUT

• ACCORD SUR LES SALAIRES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2020 (T59V20000746)
  Début : 15/06/2020 Fin : 14/06/2021
  Accord d'entreprise KEOLIS VAL-HAINAUT

• Protocole d'accord préélectoral pour l'élection des membres du Comité Social et Economique (T59V19000484)
  Début : 09/10/2019 Fin : 18/12/2019
  Accord d'entreprise KEOLIS VAL-HAINAUT

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE (T59V19000194)
  Début : 31/03/2019 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise KEOLIS VAL-HAINAUT