LABORATOIRES EXPANSCIENCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33193008100079

• Accord sur le télétravail (T09223060397)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LABORATOIRES EXPANSCIENCE

• UES « Laboratoires Expanscience » Accord relatif au régime d’astreintes pour le Personnel de l’Etablissement de Paris – La Défense (T09221026591)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LABORATOIRES EXPANSCIENCE

• Accord relatif à l'UES Laboratoires Expanscience (T09219009173)
  Début : 14/03/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LABORATOIRES EXPANSCIENCE

• LABORATOIRES EXPANSCIENCE ACCORD POUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (T09225070603)
  Début : 07/02/2025 Fin : 06/02/2028
  Accord d'entreprise LABORATOIRES EXPANSCIENCE

• Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles 2023 (T09223060504)
  Début : 02/10/2023 Fin : 01/10/2027
  Accord d'entreprise LABORATOIRES EXPANSCIENCE

• Accord sur l'égalité professionnelle homme femme (T09223060398)
  Début : 01/10/2023 Fin : 30/09/2027
  Accord d'entreprise LABORATOIRES EXPANSCIENCE

• Accord sur la Qualité de Vie et les Conditions de Travail (T09223060399)
  Début : 01/10/2023 Fin : 30/09/2027
  Accord d'entreprise LABORATOIRES EXPANSCIENCE

• Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires au titre de l'année 2025 (T09225071855)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise LABORATOIRES EXPANSCIENCE

• Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires au titre de l'année 2024 (T09224064248)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise LABORATOIRES EXPANSCIENCE

• Accord NAO 2023 (T09223039594)
  Début : 16/01/2023 Fin : 15/01/2024
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• d'Accord Préélectoral relatif aux élections de 2023 pour la mise en place des Comités Sociaux et Economiques au sein de l’UES LABORATOIRES EXPANSCIENCE (T09223060828)
  Début : 10/10/2023 Fin : 25/11/2023
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• Prorogation des mandats des membres des comites sociaux et économiques d’établissement, des membres du comite central social et économique d’entreprise, des délégués syndicaux et des représentants syndicaux (T09222036799)
  Début : 12/09/2022 Fin : 15/11/2023
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• Accord de prorogation de l’accord sur l’égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (T09222036807)
  Début : 01/10/2022 Fin : 30/06/2023
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• Accord de prorogation de l’accord relatif au télétravail (T09222036804)
  Début : 29/11/2022 Fin : 28/06/2023
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• Accord relatif à la mise en place du Comité Central Social et Economique. (T09219011010)
  Début : 10/05/2019 Fin : 09/05/2023
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• ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL (T09219006540)
  Début : 18/12/2018 Fin : 01/05/2023
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• PV D’ACCORD D’ENTREPRISE relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires au titre de l’année 2022 (T09222030857)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• UES Laboratoires Expanscience Accord relatif au télétravail (T09221029871)
  Début : 29/11/2021 Fin : 28/11/2022
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• Accord sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (T09219013252)
  Début : 29/08/2019 Fin : 28/08/2022
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• UES Laboratoires Expanscience-Accord sur le télétravail (T09219013257)
  Début : 29/08/2019 Fin : 28/08/2022
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• Mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2018 des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique (T09218001321)
  Début : 01/12/2018 Fin : 30/11/2021
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• PV d'accord d'entreprise relatif à la rémunération, temps de travail et partage de VA dans l'entreprise 2020 (T09220016358)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D'ACCES ET D'UTILISATION DE L'INTRANET PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES ET LES AUTRES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (A09218030854)
  Début : 01/02/2018 Fin : 01/02/2020
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• Procès-verbal d'accord d'entreprise relatif à la rémunération, temps de travail et partage la valeur ajoutée dans l'entreprise 2019 (T09219007016)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES D’ETABLISSEMENT, DES MEMBRES DES CHSCT, DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES DU COMITE CENTRAL D’ENTREPRISE, D (T09218004059)
  Début : 27/08/2018 Fin : 10/05/2019
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• Accord de méthode (T09218004066)
  Début : 27/08/2018 Fin : 31/12/2018
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