LE CREUSET

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 40217165600018

• Accord Don de jours de repos entre salariés (T00225061379)
  Début : 04/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE CREUSET

• Accord sur le télétravail à domicile au sein du groupe Le Creuset en France (T00224060747)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE CREUSET

• Accord collectif relatif à la protection sociale au sein des sociétés française du groupe le creuset (T00223002966)
  Début : 18/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE CREUSET

• Un accord d'entreprise relatifn aux négociations annuelles obligatoires (A00218002126)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE CREUSET

• Un accord d'entreprise groupe relatif au compte épargne temps (A00218002028)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE CREUSET

• Accord de Méthode sur les Négociations Obligatoires (T00224060724)
  Début : 09/10/2024 Fin : 25/07/2028
  Accord d'entreprise LE CREUSET

• Accord de méthode sur les négociations obligatoires (T00224060656)
  Début : 18/07/2024 Fin : 24/07/2028
  Accord d'entreprise LE CREUSET

• Accord relatif à l'égalité Professionnelle entre les femmes et les hommes (T00224060537)
  Début : 01/04/2024 Fin : 31/03/2028
  Accord d'entreprise LE CREUSET

• Accord 2025 Négociations Annuelles Obligatoires (T00225061035)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise LE CREUSET

• Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2024 (T00224060410)
  Début : 01/04/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise LE CREUSET

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T00220001051)
  Début : 26/02/2020 Fin : 25/02/2024
  Accord d'entreprise LE CREUSET

• Accord 2023 - Négociations annuelles obligatoires (T00223003101)
  Début : 14/03/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord de méthode sur les négociations obligatoires (T00219000767)
  Début : 17/07/2019 Fin : 17/07/2023
  Accord d'entreprise LE CREUSET

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de la société LE CREUSET SAS (T00219000460)
  Début : 08/02/2019 Fin : 31/05/2023
  Accord d'entreprise LE CREUSET

• Accord 2022 sur les salaires, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T00222002328)
  Début : 29/03/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord sur le télétravail à domicile au sein du Groupe Le Creuset (en France) (T00221002050)
  Début : 15/11/2021 Fin : 14/11/2022
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• Avenant à l’accord d’entreprise sur les équipes de suppléance (T00221001900)
  Début : 11/09/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord 2021 sur les salaires, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T00221001683)
  Début : 25/03/2021 Fin : 31/12/2021
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• Avenant à l'accord d'entreprise sur les équipes de suppléance (T00220001287)
  Début : 12/09/2020 Fin : 11/09/2021
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• Accord sur les salaires, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T00220001199)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord sur les salaires, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T00219000813)
  Début : 01/04/2019 Fin : 30/04/2020
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• Accord sur la prorogation des mandats des membres du comité d'entreprise et des délégués du personnel de la société LE CREUSET SAS (T00219000456)
  Début : 01/02/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T00219000539)
  Début : 18/03/2019 Fin : 31/03/2019
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• Un accord d'entreprise groupe relatif au contrat de génération (A00218002029)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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