Accords d'entreprise : Fabrication d'articles métalliques ménagers

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (65 accords)

BOURGEAT

Accord d'entreprise BOURGEAT 01/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BOURGEAT 10/02/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BOURGEAT 15/10/2020
UN ACCORD DE MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT DE LA CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise BOURGEAT 19/10/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 23/12/93 RELATIF A LA SOUSCRIPTION D'UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE RETRAITE PAR CAPITALISATION
AVENANT

BOURGEAT SAS

Accord d'entreprise BOURGEAT SAS 07/02/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

DE BUYER INDUSTRIES

Accord d'entreprise DE BUYER INDUSTRIES 26/08/2020
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LE TELETRAVAIL
ACCORD

DE BUYER INDUSTRIES SAS

Accord d'entreprise DE BUYER INDUSTRIES SAS 03/07/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

ECOTITANIUM

Accord d'entreprise ECOTITANIUM 24/03/2020
Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle d'entreprise pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ECOTITANIUM 25/03/2020
Accord prime d'ancienneté 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ECOTITANIUM 03/09/2020
ACCORD DE GESTION DE CRISE
ACCORD

ETABLISSEMENT PH. GODONNIER

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PH. GODONNIER 21/10/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX USAGES
ACCORD

ETABLISSEMENTS CAILLAU

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CAILLAU 22/12/2017
-Avenant portant révision de l'accord collectif d'entreprise instituant des garanties complémentaires « incapacité - invalidité - décès » - Personnel Cadre
AVENANT

ETABLISSEMENTS DECAYEUX

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DECAYEUX 09/04/2020
Accord portant sur la prise des congés payés
ACCORD

ETABLISSEMENTS MAUVIEL

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS MAUVIEL 28/05/2019
Accord Collectif d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

ETABLISSEMENTS PH. GODONIER

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS PH. GODONIER 28/02/2018
ACCORD DE METHODE RELATIF AU REPORT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS PH. GODONIER 26/06/2019
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS PH. GODONIER 26/06/2019
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée.
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS PH. GODONIER 09/09/2020
accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

GODONNIER

Accord d'entreprise GODONNIER 09/07/2018
ACCORD COLLECTIF SUR L' EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

GODONNIER SAS

Accord d'entreprise GODONNIER SAS 09/07/2018
Accord Collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée.
ACCORD

LE CREUSET

Accord d'entreprise LE CREUSET 30/11/2017
Un accord d'entreprise groupe relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise LE CREUSET 09/11/2017
Un accord d'entreprise groupe relatif au contrat de génération
ACCORD

Accord d'entreprise LE CREUSET 26/04/2018
Un accord d'entreprise relatifn aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise LE CREUSET 01/02/2019
Accord sur la prorogation des mandats des membres du comité d'entreprise et des délégués du personnel de la société LE CREUSET SAS
ACCORD

Accord d'entreprise LE CREUSET 08/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de la société LE CREUSET SAS
ACCORD

Accord d'entreprise LE CREUSET 18/03/2019
Accord sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LE CREUSET 27/08/2019
Accord sur les salaires, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

LE CREUSET FRANCE

Accord d'entreprise LE CREUSET FRANCE 14/03/2019
ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LE CREUSET FRANCE 05/07/2019
Accord Le Creuset France sur les missions et les moyens du CSE en matière de santé, sécurité et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LE CREUSET FRANCE 19/07/2019
Accord de méthode sur les négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise LE CREUSET FRANCE 27/08/2019
Accord sur les salaires, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

LE CREUSET SAS

Accord d'entreprise LE CREUSET SAS 17/07/2019
Accord de méthode sur les négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise LE CREUSET SAS 26/02/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LE CREUSET SAS 15/06/2020
Accord sur les salaires, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Le Creuset France SAS

Accord d'entreprise Le Creuset France SAS 29/06/2020
Accord sur les salaires, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

PEUGEOT SAVEURS

Accord d'entreprise PEUGEOT SAVEURS 07/12/2017
ACCORD NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise PEUGEOT SAVEURS 15/01/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise PEUGEOT SAVEURS 17/06/2019
Mise en place du COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise PEUGEOT SAVEURS 19/11/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise PEUGEOT SAVEURS 20/01/2020
Accord d'entreprise sur la communication électronique des organisations syndicales et membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PEUGEOT SAVEURS 06/10/2020
Accord collectif d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

ROSSIGNOL

Accord d'entreprise ROSSIGNOL 11/06/2020
Fractionnement des congés payés
ACCORD

SARL RENZ

Accord d'entreprise SARL RENZ 12/12/2018
PV accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SARL RENZ 15/03/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SARL RENZ 17/12/2019
Négociation salariale 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SARL RENZ 17/12/2019
Décompte du temps de travail durant les déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise SARL RENZ 17/12/2019
Régime de retraite supplémentaire à cotisations définies dit article 83
ACCORD

Accord d'entreprise SARL RENZ 17/12/2019
Droit à la déconnexion et au bon usage des outils numériques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SARL RENZ 17/12/2019
Conventions individuelles de forfait annuel en jours
ACCORD

SN ROSSIGNOL

Accord d'entreprise SN ROSSIGNOL 15/07/2020
Avenant a l'accord collectif sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat du 08 mars 2020
AVENANT

SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL 04/10/2017
UN ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL 04/04/2018
Accord congé fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL 12/07/2018
Fractionnement des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL 08/03/2019
Accord collectif sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL 27/05/2019
Fractionnement des congès payés
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL 18/03/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ROSSIGNOL 12/03/2020
ACCORD PRIME POUVOIR D ACHAT
ACCORD

STAUB FONDERIE

Accord d'entreprise STAUB FONDERIE 26/10/2018
Négociation annuelle obligatoire Staub Fonderie année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STAUB FONDERIE 17/12/2018
Accord collectif relatif à la négociation sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise STAUB FONDERIE 23/07/2019
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise STAUB FONDERIE 03/10/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise STAUB FONDERIE 12/02/2020
Accord sur la mise en place de dons de jours de repos entre salariés
ACCORD

TEFAL

Accord d'entreprise TEFAL 17/01/2020
NAO 2020
ACCORD

TEFAL SAS

Accord d'entreprise TEFAL SAS 18/01/2019
Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

UES GODONIER

Accord d'entreprise UES GODONIER 09/09/2020
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée.
ACCORD