LE PETIT VAPOTEUR

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 53969436400081

• AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE-TEMPS (T05025061664)
  Début : 19/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE PETIT VAPOTEUR

• ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES (T05025061665)
  Début : 23/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LE PETIT VAPOTEUR

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS (T05025061666)
  Début : 23/12/2025 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES (T05024060794)
  Début : 22/10/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif aux astreintes (T05024060515)
  Début : 24/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif sur le compte épargne-temps (T05022003300)
  Début : 04/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif aux temps de déplacement professionnel (T05021002839)
  Début : 27/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE 2024 (T05024060795)
  Début : 22/10/2024 Fin : 21/10/2025
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