L'ENVOL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 41759217700154

• Accord sur les congés enfants malades (A00318001555)
  Début : 02/10/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise L'ENVOL

• Accord sur les congés familiaux exceptionnels (A00318001556)
  Début : 02/10/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise L'ENVOL

• Accord sur le droit à la déconnexion (A00318001557)
  Début : 02/10/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise L'ENVOL

• AVENANT SUR ACCORD DE LA PARITE (A00318001558)
  Début : 02/10/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise L'ENVOL

• Accord relatif à l'accueil de stagiaires et gratification des tuteurs (A00318001664)
  Début : 06/06/2018 Fin : 05/06/2022
  Accord d'entreprise L'ENVOL

• Avenant sur le contrat de génération (A00318001561)
  Début : 02/10/2017 Fin : 01/10/2020
  Accord d'entreprise L'ENVOL

• Accord pour le CiTS (A00318001665)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise L'ENVOL

• aCCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (A00318001671)
  Début : 03/04/2018 Fin : 02/10/2018
  Accord d'entreprise L'ENVOL