L'EQUIPE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33297848500057

• ACCORD PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2025 (T09225071773)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise L'EQUIPE

• AVENANT N°1 DU 1ER JANVIER 2025 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE FRAIS DE SANTE DU 1ER JUIN 2017 (T09224069415)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise L'EQUIPE

• AVENANT N°1 DU 1ER JANVIER 2025 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE PREVOYANCE « DECES, INCAPACITE, INVALIDITE » DU 1ER JUIN 2017 (T09224069463)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise L'EQUIPE

• Avenant n°3 à l'accord collectif relatif au dialogue social (T09223041353)
  Début : 31/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord collectif relatif au dialogue social au sein de l'UES l'Equipe (T09222036291)
  Début : 19/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L'UES L'EQUIPE (T09219014598)
  Début : 21/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur les modalités d'organisation du vote électronique pour l'élection des représentants du personnel au sein de l'UES L'Equipe (T09219010547)
  Début : 29/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord Collectif relatif au dialogue social au sein de l'UES L'Equipe (T09219010542)
  Début : 29/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord de prorogation des mandats (T09225075438)
  Début : 25/09/2025 Fin : 30/04/2026
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• Procès Verbal d'accord dans le cadre de la NAO 2021 (T09221028434)
  Début : 30/09/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord unanime de prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique de l'UES l'EQUIPE (T09221025179)
  Début : 15/04/2021 Fin : 30/11/2021
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• Procès-verbal d'accord dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (T09219009887)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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