LBA LES BRUYERES ASSOCIATION

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39830264600235

• L'AVENANT N°3 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 20.11.2000 SUR LA DUREE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T07725062447)
  Début : 01/03/2025 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord d'entreprise relatif au don de jours de congés (T07725062171)
  Début : 01/03/2025 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord d'entreprise relatif au vote électronique lors des élections professionnelles (T07724061113)
  Début : 01/11/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord d'entreprise relatif au nombre de jours enfant malade (T07724061114)
  Début : 01/11/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 2 à l'accord d'entreprise du 20.11.2000 sur la durée et l'organisation du temps de travail (T07723060400)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A l'AFFICHAGE SYNDICAL ET MODALITES D'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE LBA (T07723060398)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place de l'indemnité forfaitaire Ségur (T07722008053)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place de l'indemnité forfaitaire Ségur du 04 mai 2021 (T07722007434)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relative à la mise en place de l'indemnité forfaitaire SEGUR (transposition du SEGUR de la santé) (T07721005466)
  Début : 04/05/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entreprise du 20 novembre 2000 sur la durée et l'organisation du temps de travail (T07719003064)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise portant sur la mise en place du Comité Social et Economique (T07719002679)
  Début : 16/08/2019 Fin : 01/01/2999
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• Projet d'accord d'entreprise relatif à la mise en place à titre expérimental d'une pérennisation de l'emploi (T07723009287)
  Début : 01/06/2023 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'entreprise à la prorogation des mandats des réprésentants du personnel (T07719002247)
  Début : 30/06/2019 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE (T07718000609)
  Début : 20/03/2018 Fin : 30/06/2019
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