LES COURRIERS RHODANIENS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33722008100018

• Accord d'entreprise relatif à l'entretien professionnel (T00725060415)
  Début : 08/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES COURRIERS RHODANIENS

• procès verbal réunion négociation annuelle courriers rhodaniens 2022 (T02622003888)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail des conducteurs en période scolaire (T02621003375)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• PROCES VERBAL D'ACCORD DE NAO 2019 (T00719000463)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Procès-verbal sur la négociation annuelle obligatoire (T00718000236)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à la Négociation Annuelle Obligatoire (T00718000080)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPES (A00718001196)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord Egalité professionnelle entre les FEMMES et les HOMMES (T00725060604)
  Début : 02/07/2025 Fin : 01/07/2028
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• NEGAOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PROTOCOL D'ACCORD (T00726060829)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord d'interessement (T00726060849)
  Début : 01/09/2025 Fin : 31/08/2026
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• Négociation Annuelle Obligatoire Protocole d'accord (T00725060414)
  Début : 01/12/2025 Fin : 31/12/2025
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 (T00724060126)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (T02622004639)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• accord relatif à la mise en œuvre du dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable (T02621003335)
  Début : 01/08/2021 Fin : 31/07/2023
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• AVENANT A L ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (T00720000706)
  Début : 18/12/2019 Fin : 17/12/2022
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• NEGOCIATION ANNUELLE 2021 (T02620002553)
  Début : 01/01/2021 Fin : 03/03/2021
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• PROCES VERBAL REUNION NEGOCIATION ANNUELLE NOVEMBRE2019 (T00719000685)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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