LES PETITS FRERES DES PAUVRES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77568025900469

• Forfait réduit en jours pour les salariés non cadres de l'action Solitud'Ecoute (T07524070094)
  Début : 11/03/2024 Fin : 01/01/2999
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• Négociations obligatoires Salaires, Temps de travail et Partage de la valeur ajoutée 2024 (T07524070095)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'étape et de méthode Métiers et Fonctions (T07524070076)
  Début : 16/12/2023 Fin : 01/01/2999
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• Négociations obligatoires Salaires, Temps de travail et Partage de la valeur ajoutée 2023 (T07523057175)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• Négociations obligatoires Salaires, Temps de travail et partage de la valeur ajoutée (T07522046039)
  Début : 21/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL UES « PETITS FRERES DES PAUVRES » (T07521035746)
  Début : 03/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail (T07521032178)
  Début : 20/05/2021 Fin : 01/01/2999
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• PV d'accord - UES Petits Frères des Pauvres- Négociations annuelles obligatoires 2021 (T07521032179)
  Début : 20/05/2021 Fin : 01/01/2999
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• Procès-verbal d'accord Prime Exceptionnelle Pouvoir d'Achat (PEPA) 2020 (T07520023996)
  Début : 06/08/2020 Fin : 01/01/2999
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• Négociation annuelle obligatoire 2019 (T07519017830)
  Début : 01/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord SENIORS (T07524070096)
  Début : 13/04/2024 Fin : 13/04/2027
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• Accord relatif à la mise en place du vote par internet pour les élections professionnelles 2021 (T07521035744)
  Début : 03/09/2021 Fin : 03/09/2025
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• Accord relatif au nombre et périmètre des Comités Sociaux et Economiques au sein de l'UES "Petits Frères des Pauvres" (T07521035749)
  Début : 03/09/2021 Fin : 03/09/2025
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• Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail (T07520023685)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/03/2022
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• ACCORD SUR LE VERSEMENT DE L’INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO (T07520023690)
  Début : 01/07/2020 Fin : 30/06/2021
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• ACCORD SUR LE VERSEMENT DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO (T07519014643)
  Début : 01/07/2019 Fin : 30/06/2020
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