LFB BIOMEDICAMENTS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 49137116700017

• Accord Relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2024 (T09124060786)
  Début : 09/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LFB BIOMEDICAMENTS

• Accord Relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2023 (T09123009722)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LFB BIOMEDICAMENTS

• Accord Relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2022 (T09122007840)
  Début : 26/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le Droit à la Déconnexion au sein de l'UES LFB (T09121007329)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord Télétravail Groupe (T09121007153)
  Début : 01/11/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'UES 2021 relatif aux Conditions d'exercice du tutorat (T09121006369)
  Début : 22/03/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord Relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2021 (T09121006280)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2020 (T09120004189)
  Début : 10/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur les modalités de fonctionnement de la représentation du personnel au sein de l’UES LFB (T09119003619)
  Début : 27/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°1 à l’accord cadre relatif à la mise en place des CSE d’établissement et du CSE central au sein de l’UES LFB (T09119003620)
  Début : 08/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour l’élection des représentants du personnel (T09119003430)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'UES portant Avenant n°1 à l’Accord relatif au compte épargne temps du 18 janvier 2016 (T09119003187)
  Début : 03/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°1 à l'Accord de mise en place du Comité de Groupe LFB (T09119002415)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Unité Economique et Sociale LFB Avenant à Accord de mise en place du 28 janvier 2008 Accord de mise en place du 5 juillet 2010 Accord intégration CELLforCURE du 30 juin 2011 Accord relatif à l’intégra (T09119002416)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AUX CONGES (T09119001969)
  Début : 15/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°1 à l'accord relatif aux éléments variables de salaire (T09119001970)
  Début : 15/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2019 (T09119001942)
  Début : 13/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux modalités de fonctionnement de la BDES de l'UES LFB (T09118001592)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord cadre relatif à la mise en place des CSE d’établissement et du CSE central au sein de l’UES LFB (T09118001562)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l’Accord relatif à la politique d’accompagnement social de la mobilité interne vers le site d’Arra (T09124061906)
  Début : 31/08/2024 Fin : 30/08/2027
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• ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA POLITIQUE D’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DE LA MOBILITE INTERNE VERS LE SITE D’ARRAS (T09125064037)
  Début : 10/12/2025 Fin : 31/12/2026
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• ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 (T09125062575)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord à durée déterminée, Politique d’accompagnement social de la Mobilité interne vers le site d’Arras (T09121007021)
  Début : 21/06/2021 Fin : 31/12/2025
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• Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (T09123011044)
  Début : 01/08/2023 Fin : 31/07/2025
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle des Femmes et des Hommes (T09118000086)
  Début : 16/04/2018 Fin : 15/04/2023
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• ACCORD TRIENNAL 2018-2020 SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS DES PERSONNELS DE L'U.E.S. LFB (A09117006193)
  Début : 17/11/2017 Fin : 17/11/2020
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• Accord collectif d'UES temporaire relatif aux Conditions d'exercice du tutorat (T09120004052)
  Début : 10/01/2020 Fin : 30/06/2020
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• Accord sur les conditions d'exercice du tutorat (T09118001504)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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