MARIE SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32728036800181

• Un Avenant n°2 à l'Accord Collectif d'Entreprise Instituant des Garanties de Prévoyance ''Incapacité, Invalidité et Décès'' pour la Catégorie des Ouvriers définie à l'Article 2.1 signé le 15.12.2015 (T09422010815)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise instituant des garanties de prévoyance "incapacité, invalidité et décès" pour la catégorie des cadres définie à l'article 2.1 (T09421006699)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord collectif de prévoyance "incapacité, invalidité et décès" pour la catégorie Techniciens et Agents de Maitrise définie à l'article 2.1 (T09421006700)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord collectif de prévoyance "incapacité, invalidité et décès" pour la catégorie des Ouvriers et Employés définie à l'article 2.1 (T09421006701)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2026 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T09426064935)
  Début : 23/02/2026 Fin : 22/02/2027
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• Un Accord relatif au Périmètre de mise en place et au Fonctionnement du Comité Social et Economique (T09423011262)
  Début : 24/02/2023 Fin : 22/12/2026
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T09425062942)
  Début : 24/02/2025 Fin : 23/02/2026
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• .Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T09424060984)
  Début : 20/02/2024 Fin : 19/02/2025
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T09423011261)
  Début : 14/02/2023 Fin : 13/02/2024
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• Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers (T09420004601)
  Début : 12/03/2020 Fin : 12/02/2024
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• Accord sur l'organisation des négociations obligatoires au sein de la société Marie (T09420004456)
  Début : 11/02/2020 Fin : 10/02/2024
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• Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de la société MARIE SAS (T09420005985)
  Début : 10/10/2020 Fin : 09/10/2023
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• Un Accord relatif aux modalités de versement d'une Prime de partage de la Valeur pour l'année 2023 (T09423011478)
  Début : 01/04/2023 Fin : 05/05/2023
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• Accord sur des mesures d'anticipation sur le négociation annuelle obligatoire à venir en 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T09422010213)
  Début : 26/09/2022 Fin : 30/04/2023
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T09422008847)
  Début : 10/02/2022 Fin : 09/02/2023
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• Accord relatif au périmètre de mise en place et au fonctionnement du comité social et économique (T09419001661)
  Début : 04/01/2019 Fin : 24/03/2022
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T09421006855)
  Début : 16/02/2021 Fin : 15/02/2022
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• Un Accord relatif aux modalités de versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat pour l'année 2021 (T09421008157)
  Début : 04/11/2021 Fin : 04/12/2021
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T09420004444)
  Début : 12/02/2020 Fin : 11/02/2021
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• Accord sur les objectifs d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T09418000457)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T09419002463)
  Début : 04/02/2019 Fin : 03/02/2020
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• Accord sur les modalités de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'acaht (T09419002464)
  Début : 25/02/2019 Fin : 31/03/2019
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• UNE NEGCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (A09418006346)
  Début : 09/02/2018 Fin : 09/02/2019
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