MAROQUINERIE DES ORGUES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 52396719800038

• Accord Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T01925060503)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MAROQUINERIE DES ORGUES

• Négociation Annuelle Obligatoire 2025 Accord d'entreprise (T01925060502)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise - Accord relatif aux objectifs de prossion définis suite à la publication de l'index Egalité Profesionnelle (T01924060246)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Négociation Annuelle Obligatoire 2024 - Accord d'entreprise (T01924060164)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Négociation Annuelle Obligatoire 2023 - Accord d'entreprise (T01923001808)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du vote électronique (T01922001552)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (T01922001553)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Négociation Annuelle Obligatoire 2022 - Accord d'entreprise (T01922001476)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T01920000866)
  Début : 24/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LE REGIME DE PREVOYANCE DU PERSONNEL (T01920000736)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise sur la mise en place du cse (T01918000124)
  Début : 26/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T01920000971)
  Début : 06/10/2020 Fin : 06/10/2024
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 ACCORD D ENTREPRISE (T01921001128)
  Début : 06/05/2021 Fin : 06/05/2022
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• Negociation Annuelle Obligatoire 2019 (T01919000428)
  Début : 15/05/2019 Fin : 15/05/2020
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