M.B.A MUTUELLE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77774940900317

• Avenant n°11 relatif à la durée effective et à l_organisation du temps de travail (T03526067317)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise M.B.A MUTUELLE

• Un Avenant n°2 à l'Accord Collectif relatif au Compte Epargne Temps (T03526066820)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant n°5 à l'Accord d'Entreprise relatif à la Complémentaire Santé (T03526066821)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant n°2 à l'Accord Collectif relatif à l'Accompagnement des Fins de Carrières (T03525064161)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°8 relatif à l'accord n°2 relatif aux éléments accessoires au salaire (T03524061809)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à l'accompagnement des fins de carrières (T03524061811)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°10 relatif à la durée effective et à l_organisation du temps de travail (T03524061804)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant à l'Accord relatif à la Durée Effective et à l'Organisation du Temps de Travail (T03523012947)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant à l'Accord relatif aux Eléments Accessoires au Salaire (T03523012763)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA COMPLEMENTAIRE SANTE (T03523012769)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la durée effective et à l'organisation du temps de travail (T03522010069)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant à l'Accord relatif à la Durée Effective et à l'Organisation du Temps de Travail (T03521008085)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant n°5 à l'Accord Collectif relatif au Télétravail (T03526066822)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Un Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire - Accord collectif 2026 (T03526066688)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle- 2024-2026 (T03524061810)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
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• Un Accord Méthode NAO 2025-2026 (T03525066218)
  Début : 12/11/2025 Fin : 12/11/2026
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• Un Accord de Méthode de Négociation NAO 2024-2025 (T03524063231)
  Début : 20/11/2024 Fin : 20/11/2025
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• Avenant n°4 à l'accord collectif relatif au télétravail (T03524061815)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Négociation Annuelle Obligatoire - Accord collectif 2024 (T03524060950)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord méthode NAO 2023-2024 (T03523060515)
  Début : 09/11/2023 Fin : 10/11/2024
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ACCORD COLLECTIF 2023 (T03523012760)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Avenant n° 3 à l'accord collectif relatif au Télétravail (T03523012762)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Un Accord Collectif relatif à la Qualité de Vie au Travail au sein de MBA Mutuelle (T03521008082)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• Un Accord Collectif relatif à la Mise en Oeuvre de la Base de Données Economiques et Sociales de M.B.A Mutuelle (T03521008083)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• Accord Collectif relatif à l'Egalité Professionnelle au sein de MBA Mutuelle (T03521007338)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• Accord définissant les principes de méthode de négociation NAO (T03522012152)
  Début : 27/10/2022 Fin : 26/10/2023
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T03523012765)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/01/2023
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• Un Accord Définissant les Principes de Méthodes de Négociation NAO (T03521009325)
  Début : 10/11/2021 Fin : 09/11/2022
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• Un Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2021 (T03521007336)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Un Avenant n° 2 à l'Accord Collectif relatif au Télétravail (T03521007337)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Un Accord Définissant les Principes de Méthode de Négociation NAO (T03520006793)
  Début : 30/10/2020 Fin : 29/10/2021
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