QUADIENT FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 37877854200662

• avenant à l'accord d'astreinte Quadient France juin 2025 (T09225073549)
  Début : 01/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise QUADIENT FRANCE

• AVENANT A L’ACCORD SUR L’ORGANISATION ET LA DUREE DU TRAVAIL CHEZ NEOPOST FRANCE / QUADIENT FRANCE (T09223060700)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise QUADIENT FRANCE

• Accord sur le télétravail (T09221028960)
  Début : 01/11/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise QUADIENT FRANCE

• Avenant à l’accord collectif relatif à la durée et à l’organisation du travail au sein de la société Quadient France portant sur la durée du travail des techniciens (T09221025909)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise QUADIENT FRANCE

• ACCORD DE GROUPE PORTANT SUR LE TELETRAVAIL S’INSCRIVANT DANS LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DES SALARIÉS DES ENTREPRISES NEOPOST FRANCE ET NEOPOST SERVICES (T09219014877)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise QUADIENT FRANCE

• Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires « Incapacité – Invalidité – Décès » (T09219014879)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux – « Régime socle » (T09219014881)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime surcomplémentaire obligatoire aux garanties collectives « Frais de santé » « Régime surcomplémentaire » (T09219014883)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à la mise en place d'un Comité Social et Economique (CSE) (T09219008677)
  Début : 03/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise Vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel (T09219007572)
  Début : 01/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord sur l’organisation et la durée du travail, dispositions relatives aux horaires variables (T09218005546)
  Début : 01/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF PORTANT RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE (T09225075849)
  Début : 22/10/2025 Fin : 28/02/2026
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• ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATIOND DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DE LA SOCIETE QUADIENT FRANCE (T09223041820)
  Début : 17/04/2023 Fin : 06/11/2023
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• ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L’ENTREPRISE QUADIENT FRANCE AU TITRE DE L’ANNÉE 2022 (T09222031737)
  Début : 01/02/2022 Fin : 31/01/2023
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• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T09220017829)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord collectif portant sur les principes et l’encadrement des mesures relatives aux congés payés applicables aux mesures d’urgence pour faire face à l’épidémie de COVID-19 (T09220017603)
  Début : 30/03/2020 Fin : 30/06/2020
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• ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L’ENTREPRISE NEOPOST FRANCE AU TITRE DE L’ANNÉE 2019 (T09219008241)
  Début : 01/02/2019 Fin : 31/01/2020
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• ACCORD DE GROUPE PORTANT SUR LE FINANCEMENT DE LA SALLE DE SPORT DU SITE DE RUEIL-MALMAISON (T09219007111)
  Début : 01/02/2019 Fin : 31/01/2020
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• Accord de groupe portant sur le financement de la salle de sport du site de Rueil-Malmaison (T09218005787)
  Début : 03/12/2018 Fin : 31/12/2019
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