KNDS FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 37970634400049

• Accord d’établissement relatif à l’organisation du travail en équipe de suppléance (T04225062767)
  Début : 06/10/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• PROTOCOLE D ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE DE L ANNEE 2023 (T04223007865)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• Accord sur le dialogue social au sein de l'UES Nexter (T04223007080)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• accord relatif à la prime de partage de la valeur (T04222006868)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• Accord collectif relatif à la mise en place exceptionnelle du travail le dimanche dans le cadre du projet Next-ERP (T04222006663)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• Accord collectif d’UES relatif au vote électronique (T04222006651)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• Accord relatif au comité d'entreprise européen nexter (T04222005535)
  Début : 24/11/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT 2021 au sein de l’UES (T04221005221)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• Accord collectif d'UES sur le télétravail (T04221005057)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE DE L’ANNEE 2020 (T04220003511)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• ACCORD RELATIF AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT ECONOMIQUES ET SOCIALES LIEES A LA CRISE SANITAIRE COVID -19 (T07820005667)
  Début : 27/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » - Avenant n°13 - (T04219002268)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KNDS FRANCE

• accord collectif d'ues relatif à la gpec (T04218000670)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif au Comité Social et Economique Central de l'UES NEXTER - Composition pour 2023 à 2026 (T04222006790)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2026
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• accord collectif d'ues relatif à la GPEC (T04221005175)
  Début : 22/10/2021 Fin : 22/10/2024
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• Accord collectif d'UES sur la qualité de vie au travail et l'égalité des chances (T04221005011)
  Début : 12/07/2021 Fin : 31/07/2024
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• PROTOCOLE D ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE POUR 2022 (T04222006185)
  Début : 01/07/2022 Fin : 31/12/2022
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• AVENANT N°1 A L’ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL au sein de l’UES (T04219002212)
  Début : 09/10/2018 Fin : 31/12/2022
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• Protocole relatif à la mise en place du groupe spécial de négociation Nexter (T04220002648)
  Début : 14/11/2019 Fin : 14/12/2022
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• ACCORD COLLECTIF D'UES RELATIF A LA GPEC (T04219002305)
  Début : 03/09/2019 Fin : 26/03/2021
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• AVENANT n°1 à l'accord relatif à l'aménagement négocié de la durée et de l'organisation du travail (T07820005680)
  Début : 05/06/2020 Fin : 31/12/2020
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• avenant n°1 à l'accord relatif au compte epargne temps (T07820005679)
  Début : 05/06/2020 Fin : 30/06/2020
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• accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein de l'UES (T07820005681)
  Début : 05/06/2020 Fin : 30/06/2020
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• Protocole d'accord relatif à la politique salariale de l'année 2019 (T04219001790)
  Début : 07/05/2019 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT au sein de l’UES (T04219002214)
  Début : 01/02/2019 Fin : 28/02/2019
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• ACCORD DE METHODE RELATIF A LA DEMARCHE DE NEGOCIATION MISE EN PLACE EN VUE DE MODIFIER LES REGLEMENTS D’HORAIRES APPLICABLES EN PRODUCTION AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT ET CENTRE D’UES DE ROANNE (CRO) (T04219001236)
  Début : 14/01/2019 Fin : 21/02/2019
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• protocole d'accord relatif a la politique salariale de l'année 2018 (T04218000368)
  Début : 25/06/2018 Fin : 31/12/2018
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