Accords d'entreprise : Fabrication d'armes et de munitions

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (64 accords)

CHEDDITE FRANCE

Accord d'entreprise CHEDDITE FRANCE 04/12/2017
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD DE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CHEDDITE FRANCE 17/05/2018
UN ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHEDDITE FRANCE 21/11/2018
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CHEDDITE FRANCE 25/02/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CHEDDITE FRANCE 05/03/2019
UN ACCORD SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CHEDDITE FRANCE 27/07/2020
UN ACCORD PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

JUNGHANS T2M

Accord d'entreprise JUNGHANS T2M 24/09/2019
Avenant au protocole d'accord préélectoral relatif aux élections professionnelles 2019
AVENANT

Accord d'entreprise JUNGHANS T2M 27/03/2020
Accord sur les mesures mises en œuvre au sein de la société JUNGHANS T2M pour faire à l’épidémie du COVID 19
ACCORD

JUNGHANS T2M SAS

Accord d'entreprise JUNGHANS T2M SAS 28/02/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise JUNGHANS T2M SAS 23/05/2018
AVENANT N°6 A L'ACCORD SUR LES MODALITES D'APPLICATION DE L'HORAIRE VARIABLE DU 27/04/2007
AVENANT

Accord d'entreprise JUNGHANS T2M SAS 12/02/2019
accord politique salariale 2019 Junghans T2M
ACCORD

Accord d'entreprise JUNGHANS T2M SAS 27/02/2019
Accord de la société Junghans T2M relatif au compte épargne temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise JUNGHANS T2M SAS 26/06/2019
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise JUNGHANS T2M SAS 12/07/2019
Accord sur la représentation élue du personnel de la société JUNGHANS T2M
ACCORD

Accord d'entreprise JUNGHANS T2M SAS 24/02/2020
Accord relatif aux contributions patronales aux activités sociales et culturelles et aux subventions de fonctionnement du CSE de la société JUNGHANS T2M
ACCORD

Accord d'entreprise JUNGHANS T2M SAS 14/02/2020
Protocole d'accord relatif à la politique salariale 2020
ACCORD

Accord d'entreprise JUNGHANS T2M SAS 15/06/2020
Avenant n°7 à l'accord relatif aux modalités d'application de l'horaire variable du 27 avril 2007
AVENANT

MANUFACTURE DU HAUT RHIN

Accord d'entreprise MANUFACTURE DU HAUT RHIN 25/06/2019
Accord sur le dialogue social et la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE DU HAUT RHIN 08/11/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE DU HAUT RHIN 15/01/2020
Accord relatif à la politique salariale MHR 2020
ACCORD

MANUFACTURE DU HAUT-RHIN

Accord d'entreprise MANUFACTURE DU HAUT-RHIN 23/01/2019
Accord de Méthode
ACCORD

MARY ARM SA

Accord d'entreprise MARY ARM SA 02/01/2019
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MARY ARM SA 22/10/2019
Accord dérogatoire parcours professionnel des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise MARY ARM SA 26/11/2019
Avenant à l'accord sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Manufacture du Haut-Rhin SAS

Accord d'entreprise Manufacture du Haut-Rhin SAS 16/01/2019
Accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

NEXTER SYSTEMS

Accord d'entreprise NEXTER SYSTEMS 21/02/2018
Accord relatif au travail en 3x8 de la DI de Bourges sur les lignes ISA (NEXTER SYSTEMS)
ACCORD

Accord d'entreprise NEXTER SYSTEMS 25/06/2018
protocole d'accord relatif a la politique salariale de l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NEXTER SYSTEMS 27/03/2018
accord collectif d'ues relatif à la gpec
ACCORD

Accord d'entreprise NEXTER SYSTEMS 09/10/2018
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL au sein de l'UES NEXTER
ACCORD

Accord d'entreprise NEXTER SYSTEMS 14/01/2019
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA DEMARCHE DE NEGOCIATION MISE EN PLACE EN VUE DE MODIFIER LES REGLEMENTS D’HORAIRES APPLICABLES EN PRODUCTION AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT ET CENTRE D’UES DE ROANNE (CRO)
ACCORD

Accord d'entreprise NEXTER SYSTEMS 22/02/2019
Accord Collectif de l'Etablissement de Bourges relatif au travail en 3X8 de la Direction Industrielle de Bourges sur les lignes Intégrations Systèmes d'Armes
ACCORD

Accord d'entreprise NEXTER SYSTEMS 07/05/2019
Protocole d'accord relatif à la politique salariale de l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NEXTER SYSTEMS 03/09/2019
ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » - Avenant n°13 -
AVENANT

Accord d'entreprise NEXTER SYSTEMS 03/09/2019
ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » - Avenant n°13 -
AVENANT

Accord d'entreprise NEXTER SYSTEMS 18/01/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT au sein de l’UES
ACCORD

Accord d'entreprise NEXTER SYSTEMS 18/01/2019
AVENANT N°1 A L’ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL au sein de l’UES
AVENANT

Accord d'entreprise NEXTER SYSTEMS 03/09/2019
ACCORD COLLECTIF D'UES RELATIF A LA GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise NEXTER SYSTEMS 29/10/2019
ACCORD D'UES RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 14 OCTOBRE 2008 - Avenant n°14 -
AVENANT

Accord d'entreprise NEXTER SYSTEMS 14/11/2019
Protocole relatif à la mise en place du groupe spécial de négociation Nexter
ACCORD

Accord d'entreprise NEXTER SYSTEMS 20/02/2020
Accord collectif de l'Etablissement de Bourges relatif au travail en 3x8 de la Direction Industrielle de Bourges sur les lignes Intégrations Systèmes d'Armes (Nexter Systems)
ACCORD

Accord d'entreprise NEXTER SYSTEMS 27/04/2020
ACCORD RELATIF AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT ECONOMIQUES ET SOCIALES LIEES A LA CRISE SANITAIRE COVID -19
ACCORD

Accord d'entreprise NEXTER SYSTEMS 05/06/2020
avenant n°1 à l'accord relatif au compte epargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise NEXTER SYSTEMS 05/06/2020
AVENANT n°1 à l'accord relatif à l'aménagement négocié de la durée et de l'organisation du travail
AVENANT

Accord d'entreprise NEXTER SYSTEMS 05/06/2020
accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein de l'UES
ACCORD

NOBEL SPORT

Accord d'entreprise NOBEL SPORT 05/03/2018
UN ACCORD SALARIAL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NOBEL SPORT 14/03/2018
UN ACCORD SALARIAL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NOBEL SPORT 18/02/2019
UN ACCORD SALARIAL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NOBEL SPORT 18/02/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise NOBEL SPORT 10/01/2019
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'ETABLISSEMENTS DISTINCTS ET A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL AU SEIN DE LA SOCIETE N
ACCORD

Accord d'entreprise NOBEL SPORT 27/01/2020
UN ACCORD SALARIAL 2020 - Etablissement d'Anneyron
ACCORD

SAPL

Accord d'entreprise SAPL 27/09/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

SOCIETE D'ARMEMENT ET D'ETUDES ALSETEX

Accord d'entreprise SOCIETE D'ARMEMENT ET D'ETUDES ALSETEX 18/09/2017
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ARMEMENT ET D'ETUDES ALSETEX 01/09/2017
UN PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ARMEMENT ET D'ETUDES ALSETEX 07/06/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ARMEMENT ET D'ETUDES ALSETEX 03/09/2018
PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ARMEMENT ET D'ETUDES ALSETEX 03/09/2018
ACCORD ENTREPRISE SUR LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ARMEMENT ET D'ETUDES ALSETEX 15/07/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

VERNEY-CARRON S.A.

Accord d'entreprise VERNEY-CARRON S.A. 31/01/2018
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DE THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VERNEY-CARRON S.A. 28/01/2019
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise VERNEY-CARRON S.A. 04/02/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

VERNEY-CARRON SA

Accord d'entreprise VERNEY-CARRON SA 20/12/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VERNEY-CARRON SA 25/06/2020
Accord collectif sur la mise en place du repos compensateur de remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise VERNEY-CARRON SA 24/06/2020
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professioennelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise VERNEY-CARRON SA 24/06/2020
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD