NOV BLM

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 71200858000029

• Recours au vote électronique (T04424061632)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOV BLM

• Accord collectif concernant l'organisation du temps de travail (T04424061633)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOV BLM

• Accord collectif concernant la rémunération et les conditions de travail (T04424061635)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NOV BLM

• PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DU CSE (T04424061262)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 11 AVRIL 1980 ET SES AVENANTS SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE ENSEMBLE DU PERSONNEL « NON CADRE » (T04423060665)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 11 AVRIL 1980 ET SES AVENANTS SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE ENSEMBLE DU PERSONNEL « CADRE » (T04423060664)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entreprise concernant la mise en place d'un régime de remboursement des frais de santé du 19 juin 2009 (T04422016311)
  Début : 12/12/2022 Fin : 01/01/2999
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• un accord concernant la négociation collective 2017 (A04418009520)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• un protocole d'accord concernant l'horaire de travail applicable en 2018 (A04418009521)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord collectif concernant l'horaire de travail applicable en 2026 du 08/12/2025 (T04426068062)
  Début : 29/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• ACCORD COLLECTIF CONCERNANT L’HORAIRE DE TRAVAIL APPLICABLE EN 2026 (T04425067532)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord collectif concernant l'horaire de travail applicable en 2025 (T04424064142)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DU CSE (T04423060663)
  Début : 11/09/2023 Fin : 29/02/2024
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• Accord collectif concernant l'horaire de travail applicable en 2023 (T04422016314)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 (T04422015107)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD COLLECTIF CONCERNANT L’HORAIRE DE TRAVAIL APPLICABLE EN 2022 (T04421012371)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNEE 2021 (T04421011953)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif au temps de travail 2021 (T04421009371)
  Début : 14/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord sur l'organisation du temps de travail 2020 (T04420006114)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord concernant la négociation collective année 2019 (T04419004259)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Un Protocole d'Accord concernant l'Horaire de Travail Applicable en 2019 (T04419002600)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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