Accords d'entreprise : Fabrication de matériel de levage et de manutention

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (257 accords)

ACAF

Accord d'entreprise ACAF 18/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

ADC

Accord d'entreprise ADC 23/01/2018
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ADC 11/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2019
ACCORD

AGROMA

Accord d'entreprise AGROMA 18/01/2020
AMENAGEMENT DES HEURES POUR LA JOURNEEE DITE DE SOLIDARITE
ACCORD

ALSTEF AUTOMATION SA

Accord d'entreprise ALSTEF AUTOMATION SA 01/12/2017
ACCORD SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ALSTEF AUTOMATION SAS

Accord d'entreprise ALSTEF AUTOMATION SAS 22/12/2017
Accord relatif à la mise en place d'une surcomplémentaire santé
ACCORD

APPALETTE TOURTELLIER SYSTEMES

Accord d'entreprise APPALETTE TOURTELLIER SYSTEMES 02/09/2019
Accord concernant l'égalite femmes-hommes
ACCORD

APPALETTE TOURTELLIER SYSTMES

Accord d'entreprise APPALETTE TOURTELLIER SYSTMES 02/08/2018
ACCORD EGALITE FEMMES-HOMMES
ACCORD

BA SYSTEMES

Accord d'entreprise BA SYSTEMES 24/10/2019
Un Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise BA SYSTEMES 24/10/2019
Un Accord d’entreprise relatif à l’organisation du temps de travail en forfaits jours
ACCORD

Accord d'entreprise BA SYSTEMES 24/10/2019
Un Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

BAROU EQUIPEMENTS

Accord d'entreprise BAROU EQUIPEMENTS 11/05/2020
Accord d’entreprise relatif à la journée de solidarité 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BAROU EQUIPEMENTS 19/06/2020
Accord d’entreprise relatif au versement d’une prime de pouvoir d’achat (PEPA)
ACCORD

BEUMER GROUP FRANCE

Accord d'entreprise BEUMER GROUP FRANCE 02/12/2019
Accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique BEUMER Group France
ACCORD

Accord d'entreprise BEUMER GROUP FRANCE 07/04/2020
Accord d'entreprise relatif aux congés payés et RTT imposés aux collaborateurs dans le cadre de la gestion des conséquences de l'épidémie COVID-19
ACCORD

BOWDEN

Accord d'entreprise BOWDEN 13/07/2018
ACCORD SUR LES SALAIRES ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

CERMEX NEWTEC

Accord d'entreprise CERMEX NEWTEC 27/04/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CERMEX NEWTEC 07/05/2018
UN AVENANT DE L'ACCORD DU 21/07/2014 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CERMEX NEWTEC 03/09/2018
UNE PROLONGATION DE L'AVENANT DU 07/05/2018 A L'ACCORD DU 21/07/2014 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CERMEX NEWTEC 08/03/2019
UN AVENANT A L' ACCORD D'AMÉNAGEMENT ET DE RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 22/07/2014
AVENANT

Accord d'entreprise CERMEX NEWTEC 08/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CERMEX NEWTEC 20/02/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 DE LA SOCIETE SIDEL END OF LINE SOLUTIONS FRANCE
ACCORD

CHARLATTE MANUTENTION

Accord d'entreprise CHARLATTE MANUTENTION 02/05/2019
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CHARLATTE MANUTENTION 02/05/2019
ACCORD SUR LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise CHARLATTE MANUTENTION 02/05/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

CIMC AIR MARREL SAS

Accord d'entreprise CIMC AIR MARREL SAS 20/02/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CIMC AIR MARREL SAS 20/02/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CIMC AIR MARREL SAS 20/03/2019
Avenant N°1 à l'accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
AVENANT

Accord d'entreprise CIMC AIR MARREL SAS 20/02/2019
accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CIMC AIR MARREL SAS 10/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SURF LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

COMPAGNIE EUROPEENNE DE FABRICATION D'

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE FABRICATION D' 05/04/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE FABRICATION D' 05/04/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE EUROPEENNE DE FABRICATION D' 26/06/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

DEMATIC SAS

Accord d'entreprise DEMATIC SAS 25/03/2019
Négociation Annuelle sur les Rémunérations 2019
ACCORD

ETABLISSEMENT JOSEPH PARIS

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT JOSEPH PARIS 03/09/2019
ACCORD RELATIF A L'ENCADREMENT DE L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT JOSEPH PARIS 05/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ETABLISSEMENTS DENIS

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DENIS 18/12/2017
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DENIS 14/02/2018
ACCORD RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE SANTE BENEFICIANT AU PERSONNEL NON AFFILIE A L'AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DENIS 14/02/2018
ACCORD RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE BENEFICIANT AU PERSONNEL AFFILIE A L'AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DENIS 09/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DENIS 03/06/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des representants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DENIS 05/12/2019
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DENIS 16/12/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

ETABLISSEMENTS HENRI PEIGNEN SA

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS HENRI PEIGNEN SA 15/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS HENRI PEIGNEN SA 15/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

ETABLISSEMENTS HENRI PEIGNEN SAS

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS HENRI PEIGNEN SAS 20/06/2018
Accord collectif sur le fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

FENWICK-LINDE

Accord d'entreprise FENWICK-LINDE 11/09/2017
ACCORD COLLECTIF DE TRANSITION
ACCORD

Accord d'entreprise FENWICK-LINDE 20/09/2018
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FENWICK-LINDE 17/10/2018
Accord collectif relatif au vote électronique au sein de Fenwick Linde SAS
ACCORD

Accord d'entreprise FENWICK-LINDE 14/11/2018
Accord collectif sur le CSE, le CSSCT et les représentants de proximité au sein de Fenwick Linde SAS
ACCORD

Accord d'entreprise FENWICK-LINDE 02/01/2018
Accord frais de santé Fenwick-Linde et Fenwick Linde Opérations
ACCORD

Accord d'entreprise FENWICK-LINDE 23/01/2020
Accord d'entreprise relatif au télétravail Fenwick-Linde 2020-2022
ACCORD

Accord d'entreprise FENWICK-LINDE 10/02/2020
Accord d'entreprise en faveur de l'emploi de spersonnes en situation de handicap Fenwick-Linde 2020-2022
ACCORD

Accord d'entreprise FENWICK-LINDE 27/02/2020
Accord de groupe relatif au régime de couverture frais de santé des salariés des sociétes Fenwicl-Linde SAS et Fenwick-Linde Opérations
ACCORD

FENWICK-LINDE OPERATIONS

Accord d'entreprise FENWICK-LINDE OPERATIONS 04/01/2018
ACCORD COLLECTIF DE CONTINUITE
ACCORD

Accord d'entreprise FENWICK-LINDE OPERATIONS 22/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise FENWICK-LINDE OPERATIONS 26/06/2018
AVENANT A L'ACCORD A DUREE INDETERMINEE FENWICK LINDE CENON EN DATE DU 9 SEPTEMBRE 2015
AVENANT

Accord d'entreprise FENWICK-LINDE OPERATIONS 25/09/2018
ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU COMITE D'ETABLISSEMENT FENWICK-LINDE OPERATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise FENWICK-LINDE OPERATIONS 19/02/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE), LA COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT) ET LES REPRESENTANTS DE PROXIMITE (RP) AU SEIN DE FENWICK LINDE OPERATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise FENWICK-LINDE OPERATIONS 26/02/2020
Accord négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, TT et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise FENWICK-LINDE OPERATIONS 29/07/2020
Accord collectif sur l'organisation d'une équipe de suppléance
ACCORD

FIVES CONVEYING

Accord d'entreprise FIVES CONVEYING 30/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES CONVEYING 30/01/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES CONVEYING 30/01/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

FIVES ECL

Accord d'entreprise FIVES ECL 13/04/2018
Négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES ECL 15/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE FIVES ECL SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (GPEC)
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES ECL 23/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES ECL 05/03/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES ECL 07/05/2019
Accord d'Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES ECL 05/09/2019
Accord relatif à reconnaissance du périmètre d'implantation de l'instance de représentation du personnel au sein de la société Fives ECL
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES ECL 07/10/2019
protocole d'accord préélectoral relatif aux élections de novembre 2019 du Comité Social et Economique de Fives ECL
ACCORD

FIVES INTRALOGISTICS SAS

Accord d'entreprise FIVES INTRALOGISTICS SAS 03/10/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE H-F
ACCORD

Accord d'entreprise FIVES INTRALOGISTICS SAS 26/06/2018
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

FIXATOR

Accord d'entreprise FIXATOR 05/07/2018
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

FORGES DE L EMINEE

FORGES DE L'EMINEE

Accord d'entreprise FORGES DE L'EMINEE 14/01/2019
NAO 2019
ACCORD

FRANCE ELEVATEUR

Accord d'entreprise FRANCE ELEVATEUR 05/12/2017
Accord sur l'augmentation des salaires, indemnité de nettoyage, prise en charge mutuelle
ACCORD

Fives ECL

Accord d'entreprise Fives ECL 09/12/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de la société Fives ECL
ACCORD

GETINGE LA CALHENE

Accord d'entreprise GETINGE LA CALHENE 12/04/2018
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise GETINGE LA CALHENE 11/02/2019
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise GETINGE LA CALHENE 20/05/2019
ACCORD EGALITE HOMME/FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise GETINGE LA CALHENE 28/06/2019
ACCORS SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GETINGE LA CALHENE 15/10/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

GREYSTAL

Accord d'entreprise GREYSTAL 01/02/2018
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise GREYSTAL 01/08/2018
Accord de modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GREYSTAL 17/01/2019
QVT ET EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GREYSTAL 24/02/2020
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise GREYSTAL 21/02/2020
QVT ET ÉGALITÉ ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

GUIMA PALFINGER

Accord d'entreprise GUIMA PALFINGER 15/12/2017
ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise GUIMA PALFINGER 19/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GUIMA PALFINGER 15/02/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps du 26 juillet 2016
AVENANT

Accord d'entreprise GUIMA PALFINGER 08/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise GUIMA PALFINGER 17/12/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

HAULOTTE GROUP

Accord d'entreprise HAULOTTE GROUP 31/01/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE L'HORME DE LA SOCIETE HAULOTTE GROUP
ACCORD

Accord d'entreprise HAULOTTE GROUP 24/09/2018
ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS au sein de l'établissement de le Creusot de la société Haulotte Group
ACCORD

Accord d'entreprise HAULOTTE GROUP 30/10/2018
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique, à la modernisation du dialogue social et au droit syndical au sein de la société Haulotte Group SA
ACCORD

Accord d'entreprise HAULOTTE GROUP 30/10/2018
Accord collectif sur la qualité de vie au travail & l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la société Haulotte Group SA
ACCORD

Accord d'entreprise HAULOTTE GROUP 30/10/2018
accord relatif aux négociations périodiques obligatoires au sein de la société Haulotte group SA
ACCORD

Accord d'entreprise HAULOTTE GROUP 19/10/2018
Accord collectif sur l'adoption du vote électronique pour les élections professionnelles au sein de la société Haulotte Group SA
ACCORD

Accord d'entreprise HAULOTTE GROUP 27/07/2018
ACCORD SUR LE CHALLENGE SECURITE 2018 AU SEIN DE LA SOCIETE HAULOTTE GROUP
ACCORD

Accord d'entreprise HAULOTTE GROUP 18/01/2019
accord collectif portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein d'Haulotte Group
ACCORD

Accord d'entreprise HAULOTTE GROUP 30/10/2018
Accord sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences au sein de la sociét Haulotte Group
ACCORD

Accord d'entreprise HAULOTTE GROUP 18/01/2019
ACCORD RELATIF A LA Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HAULOTTE GROUP 18/02/2019
Accord relatif à la composition, aux attributions et modalités de fonctionnement du comité social et économique central au sein de la société Haulotte Group SA
ACCORD

Accord d'entreprise HAULOTTE GROUP 25/03/2019
Accord sur le challenge sécurité 2019 au sein de la société Haulotte Group
ACCORD

Accord d'entreprise HAULOTTE GROUP 30/01/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL REGULIER AU SEIN DE LA SOCIETE HAULOTTE GROUP SA
ACCORD

Accord d'entreprise HAULOTTE GROUP 30/01/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 HAULOTTE Group
ACCORD

Accord d'entreprise HAULOTTE GROUP 30/01/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT AU SEIN D'HAULOTTE GROUP
ACCORD

Accord d'entreprise HAULOTTE GROUP 30/03/2020
ACCORD PORTANT SUR L’ADAPTATION DES CONDITIONS DE PRISE DES CONGES PAYES DANS LE CADRE DE LA PREVENTION DES CONSEQUENCES DE L'EPIDEMIE DE COVID-19 SUR L’ACTIVITE DE L’ENTREPRISE
ACCORD

HUCHEZ TREUILS

Accord d'entreprise HUCHEZ TREUILS 06/03/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

INGERSOLL RAND EQUIPEMENTS DE PRODUCTI

Accord d'entreprise INGERSOLL RAND EQUIPEMENTS DE PRODUCTI 16/09/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
ACCORD

INGERSOLL RAND EQUIPEMENTS DE PRODUCTION

Accord d'entreprise INGERSOLL RAND EQUIPEMENTS DE PRODUCTION 29/06/2018
Avenant du 29 juin 2018 de l'accord de rentabilité 2017
AVENANT

INGERSOLL RAND EQUIPEMENTS DE PRODUCTION (IREP)

Accord d'entreprise INGERSOLL RAND EQUIPEMENTS DE PRODUCTION (IREP) 23/04/2018
Accord intervenu à l'issue de la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INGERSOLL RAND EQUIPEMENTS DE PRODUCTION (IREP) 29/04/2019
Avenant du 29 Avril 2019 à l'accord de rentabilité du 07 juillet 2017
AVENANT

KONE

Accord d'entreprise KONE 15/01/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES PERIODE 2018-2020
ACCORD

Accord d'entreprise KONE 15/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'INSERTION ET LE MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP PERIODE 2018-2020
ACCORD

Accord d'entreprise KONE 16/02/2018
ACCORD SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

LEITNER FRANCE

Accord d'entreprise LEITNER FRANCE 18/04/2019
PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LEITNER FRANCE 25/02/2020
ACCORD RELATF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LEITNER FRANCE 23/04/2020
Accord relatif à l'activité partielle et au maintien de salaire
ACCORD

MAILLEUX

Accord d'entreprise MAILLEUX 22/05/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MAILLEUX 29/01/2019
UN ACCORD CONCERNANT L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise MAILLEUX 03/12/2018
Un Accord d'entreprise relatif au don de jours entre salariés
ACCORD

Accord d'entreprise MAILLEUX 03/12/2018
un avenant relatif à la prise en charge des frais de transport domicile - lieu de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MAILLEUX 19/12/2018
Un Avenant à l'accord sur le régime de prévoyance incapacité - invalidité au profit des salariés non-cadres
AVENANT

Accord d'entreprise MAILLEUX 19/02/2019
Un Accord d'entreprise portant sur l'organisation du travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise MAILLEUX 25/04/2019
Un Accord d'entreprise portant sur le dialogue social dans le cadre de la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise MAILLEUX 27/05/2019
Un proces verbal de Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

MANITOU BF

Accord d'entreprise MANITOU BF 31/10/2017
un accord sur la politique salariale, sociale et de l'emploi pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MANITOU BF 21/11/2017
un accord portant sur l'aménagement du temps de travail et la politique sociale des sites d'Ancenis pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MANITOU BF 07/12/2017
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA POLITIQUE SOCIALE DU SITE DE BEAUPREAU POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MANITOU BF 14/03/2018
Un Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MANITOU BF 11/12/2017
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MANITOU BF 24/11/2017
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA POLITIQUE SOCIALE DU SITE DE LAILLE POUR L'ANNEE 2018 POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MANITOU BF 07/11/2018
Un Accord portant sur la Politique Salariale, Sociale & de l'Emploi pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MANITOU BF 07/12/2018
Accord sur l'aménagement du Temps de travail et la politique sociale du site de Laillé pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MANITOU BF 27/11/2018
Accord sur l'aménagement du temps de travail et la politique sociale des sites d'Ancenis (Aubinière et OEM) pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MANITOU BF 22/03/2019
Accord sur la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise MANITOU BF 22/03/2019
Accord relatif au Dialogue Social au sein du Groupe Manitou
ACCORD

Accord d'entreprise MANITOU BF 22/03/2019
Accord de configuration et de constitution du comité de groupe
ACCORD

Accord d'entreprise MANITOU BF 15/05/2019
Accord vote électronique
ACCORD

MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE

Accord d'entreprise MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE 10/09/2018
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE 19/02/2018
Protocole d'accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE 04/05/2018
Accord d'entreprise portant sur la mise en place des équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE 30/05/2018
Avenant n°1 à l'accord portant sur la mise en place des équipes de suppléance
AVENANT

Accord d'entreprise MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE 26/10/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE OU

Accord d'entreprise MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE OU 22/03/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE OU 08/04/2019
Accord sur la composition du CSE Central
ACCORD

Accord d'entreprise MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE OU 22/03/2019
Accord sur la composition de la Délégation Paritaire au sein de MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE OU 06/11/2018
Accord relatif aux conditions et modalités de vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE OU 15/03/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE OU 07/11/2017
Avenant à l'accord sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE OU MCG FRANCE

Accord d'entreprise MANITOWOC CRANE GROUP FRANCE OU MCG FRANCE 27/02/2020
Protocole d'accord - négociation annuelle 2020 -2021 -2022
ACCORD

MANUBOB INDUSTRIE

Accord d'entreprise MANUBOB INDUSTRIE 24/10/2019
Accord d'entreprise de mise en place du Forfait Annuel en Jours
ACCORD

MANUEST CONCEPT

Accord d'entreprise MANUEST CONCEPT 18/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DE MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise MANUEST CONCEPT 18/02/2020
AVENANT DE MODIFICATION ACCORD AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

MARREL

Accord d'entreprise MARREL 15/01/2020
AVENANT A L'ACCORD DU 29-05-2000 HORAIRES INDIVIDUALISES
AVENANT

MC LEVAGE-REEL

Accord d'entreprise MC LEVAGE-REEL 09/07/2019
Accord relatif à la gestion des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise MC LEVAGE-REEL 09/07/2019
Accord relatif à la modulation du temps de travail
ACCORD

METALLIANCE

Accord d'entreprise METALLIANCE 30/04/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise METALLIANCE 27/03/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise METALLIANCE 27/03/2019
AVENANT A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL du 16 février 2004
AVENANT

MEUNIER LIFTING EQUIPMENT

Accord d'entreprise MEUNIER LIFTING EQUIPMENT 25/02/2019
ACCORD EN FAVEUR DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

MHPS CRANES FRANCE

Accord d'entreprise MHPS CRANES FRANCE 31/03/2020
Un accord portant sur la prise des congés payés et des RTT imposés
ACCORD

MHPS CRANES FRANCE SAS

Accord d'entreprise MHPS CRANES FRANCE SAS 03/05/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MHPS CRANES FRANCE SAS 17/04/2018
ACCORD COLLECTIF DE PROLONGATION DES MANDATS ELECTORAUX DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES ELUS DU COMITE D'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise MHPS CRANES FRANCE SAS 14/09/2018
Accord collectif de réduction des mandats électoraux de la DUP et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise MHPS CRANES FRANCE SAS 19/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MHPS CRANES FRANCE SAS 18/02/2019
ACCORD SOCIAL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MHPS CRANES FRANCE SAS 18/02/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

NEU PROCESS

Accord d'entreprise NEU PROCESS 18/12/2017
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

NOV BLM

Accord d'entreprise NOV BLM 12/01/2018
un accord concernant la négociation collective 2017
ACCORD

Accord d'entreprise NOV BLM 12/01/2018
un protocole d'accord concernant l'horaire de travail applicable en 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NOV BLM 19/12/2018
Un Protocole d'Accord concernant l'Horaire de Travail Applicable en 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NOV BLM 12/06/2019
Accord concernant la négociation collective année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NOV BLM 13/01/2020
Accord sur l'organisation du temps de travail 2020
ACCORD

OMSAT FRANCE

Accord d'entreprise OMSAT FRANCE 26/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

OTIS

Accord d'entreprise OTIS 07/11/2017
ACCORD COLLECTIF SUR L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS 04/12/2017
ACCORD SUR LE TRAVAIL SAMEDI/DIMANCHE A GIEN
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS 11/06/2018
ACCORD SAMEDI/DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise OTIS 07/11/2017
ACCORD COLLECTIF SUR L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

OTIS CPN

Accord d'entreprise OTIS CPN 29/03/2018
AVENANT A L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE SAMEDI/DIMANCHE DE NUIT
AVENANT

OTIS CPN GIEN

Accord d'entreprise OTIS CPN GIEN 06/03/2018
AVENANT A L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE DE GIEN SAMEDI/DIMANCHE DE NUIT
AVENANT

PROKODIS

Accord d'entreprise PROKODIS 02/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PROKODIS 30/04/2019
Accord d'Entreprise sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PROKODIS 10/10/2019
accord d'entreprise fixant les modalités de fonctionnement du CSE et de la CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise PROKODIS 02/03/2020
NAO 2020
ACCORD

REEL

Accord d'entreprise REEL 05/10/2018
Accord relatif à la mise ne place et à l'organisation des Nouvelles Instances Représentatives du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise REEL 05/10/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR L ELECTION DU C S E
ACCORD

Accord d'entreprise REEL 13/04/2018
Accord relatif à l'évolution des rémunérations 2018 et à la grille Mini REEL SAS
ACCORD

Accord d'entreprise REEL 10/04/2018
Avenant à l'accord relatif à la mise en place d'équipes de suppléance au sein de l'établissement de Toulouse
AVENANT

Accord d'entreprise REEL 17/12/2018
AVENANT ACCORD MISE EN PLACE DE L ORGANISATION DES NOUVELLES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise REEL 26/11/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE LA SOCIETE REEL INTERNATIONAL ET DE SES FILIALES FRANCAISES
ACCORD

Accord d'entreprise REEL 24/12/2019
Accord relatif aux développements des compétences à la formation professionnlle et à la gesion de l'emploi et des carrières
ACCORD

Accord d'entreprise REEL 24/12/2019
Accord de groupe relatif aux moyens destinés à favoriser le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise REEL 17/04/2020
Accord sur les moyens mis en oeuvre face à la pandémie Covid-19
ACCORD

SACMI SAS

Accord d'entreprise SACMI SAS 24/11/2017
ACCORD CONCERNANT LA CREATION D'UNE EQUIPE SOIREE ET D'UNE EQUIPE DE NUIT
ACCORD

SAH LEDUC

Accord d'entreprise SAH LEDUC 19/12/2017
un avenant à l'accord du 25 avril 2017 relatif à la NAO
AVENANT

Accord d'entreprise SAH LEDUC 24/04/2018
ACCORD NAO 2018/2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAH LEDUC 25/04/2019
Accord relatif à la NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE 01/04/19 - 31/03/20
ACCORD

SAPELEM

Accord d'entreprise SAPELEM 20/03/2019
Accord collectif portant atttribution d'une prime exceptionnelle sur le pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SAPELEM 01/04/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PRISE DE CONGES
ACCORD

SARL SEMIS

Accord d'entreprise SARL SEMIS 30/09/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

SAS AGROMA

Accord d'entreprise SAS AGROMA 18/06/2020
ACCORD SUR AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL DISPOSITIF FORTES CHALEURS+35°C
ACCORD

SAS BOWDEN

Accord d'entreprise SAS BOWDEN 24/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

SAS GUIMA PAlFINGER

Accord d'entreprise SAS GUIMA PAlFINGER 30/09/2019
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 17 janvier 2008 institutant un régime collectif et obligatoire de protection sociale complémentaire frais de santé salariés non affiliés à l'AGIRC
AVENANT

SAVOYE

Accord d'entreprise SAVOYE 27/09/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOYE 17/01/2019
MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOYE 30/01/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOYE 23/01/2019
ACCORD MISE EN PLACE CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOYE 20/06/2019
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOYE 01/10/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOYE 08/10/2019
accord autorisant le vote par voie électronique.Election professionnelle CSE 2019
ACCORD

SECATOL

Accord d'entreprise SECATOL 02/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVOYANCE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SECATOL 18/04/2018
UN ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SECATOL 29/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SECATOL 17/05/2019
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise SECATOL 12/09/2019
Egalité Hommes/Femmes et Qualité de vie au travail
ACCORD

SEFAC

Accord d'entreprise SEFAC 01/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SEFAC 28/02/2019
AVENANT A L'ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
AVENANT

SEFAC S.A

Accord d'entreprise SEFAC S.A 11/07/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SEFAC S.A 30/10/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SEFAC S.A 25/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

SERAM SA

Accord d'entreprise SERAM SA 19/08/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

SIDEL END OF LINE SOLUTIONS FRANCE

Accord d'entreprise SIDEL END OF LINE SOLUTIONS FRANCE 07/06/2019
UN ACCORD RELATIF AU PASSAGE A TEMPS PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise SIDEL END OF LINE SOLUTIONS FRANCE 07/06/2019
UN ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

SOC SAVOYARDE CONSTRUCT MATERIEL INDUS

Accord d'entreprise SOC SAVOYARDE CONSTRUCT MATERIEL INDUS 10/04/2020
Avenant n°1 Accord Heures Supplémentaires
AVENANT

SOCIETE SAVOYARDE CONSTRUCTION MATERIEL INDUSTRIEL

SODIMAS

Accord d'entreprise SODIMAS 11/03/2019
UN PROTOCOLE D'ACCORD DE METHODE EN VUE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES ANNUELLES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SODIMAS 09/05/2019
UN AVENANT N°1 DE PROROGATION DE L'ACCORD DE METHODE NAO DU 11 MARS 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SODIMAS 11/06/2019
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RESULTANT DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SODIMAS 18/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SODIMAS 07/04/2020
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PRISE DES CONGES PAYES - PANDEMIE COVID-19
ACCORD

SOVAM

Accord d'entreprise SOVAM 08/03/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REMUNERATIONS SUITE AUX NAO DE MARS 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAM 14/01/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAM 04/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOVAM 31/07/2019
CONDITIONS & MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU CSE
ACCORD

STE APPLICATIONS ELECTRIQUES ET MECANI

Accord d'entreprise STE APPLICATIONS ELECTRIQUES ET MECANI 20/03/2019
Accord Collectif portant Attribution d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

STE BOWDEN

Accord d'entreprise STE BOWDEN 24/10/2018
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STE BOWDEN 24/10/2018
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

STE OTIS

Accord d'entreprise STE OTIS 06/11/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DE GIEN SAMEDI/DIMANCHE DU 11/06/2018 - WEEK-ENDS DE NUIT DU 10, 11 et 17, 18/11/2018
AVENANT

Accord d'entreprise STE OTIS 17/12/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT DE GIEN SAMEDI / DIMANCHE
ACCORD

STE OTIS CPN

Accord d'entreprise STE OTIS CPN 11/06/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE SAMEDI/DIMANCHE DE JOUR
ACCORD

STILL

Accord d'entreprise STILL 04/06/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail au sein de la SAS STILL
ACCORD

TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING

Accord d'entreprise TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING 17/01/2018
un protocole d'accord préliminaire relatif à la NAO pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING 20/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING 04/06/2018
Un Avenant n°23 aux Accords d'Entreprise du 18/07/1995, portant sur la Politique Salariale & Sociale pour l'Année Fiscale FYE19
AVENANT

Accord d'entreprise TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING 15/01/2020
PROTOCOLE D'ACCORD PRELIMINAIRE RELATIF AUX MODALITES DE DEROULEMENT DES NEGOCIATIONS ANNUELLES PORTANT SUR LA POLITIQUE SALARIALE ET SOCIALE POUR L'ANNEE FISCALE FYE 2021
ACCORD

TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE

Accord d'entreprise TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE 05/04/2019
AVENANT N°24 AUX ACCORDS D'ENTREPRISE SUR LA POLITIQUE SALARIALE ET SOCIALE POUR L'ANNEE FISCALE FUE20
ACCORD

TRACTEL SAS

Accord d'entreprise TRACTEL SAS 17/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise TRACTEL SAS 03/10/2019
Accord de mise en place et fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise TRACTEL SAS 17/10/2019
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019 - Bloc 2 Partie non salariale
ACCORD

Accord d'entreprise TRACTEL SAS 17/10/2019
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019 - Bloc 1 Partie Salariale
ACCORD

Accord d'entreprise TRACTEL SAS 17/10/2019
Accord Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise TRACTEL SAS 09/04/2020
Accord portant sur les modalités d'organisation du travail pour faire face à l'épidémie de Covid-19
ACCORD

savoye

Accord d'entreprise savoye 05/07/2019
accord de transition et de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise savoye 05/07/2019
accord cadre inter entreprises
ACCORD