OMS ENERGIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 80162544300016

• NAO (T09525062674)
  Début : 11/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OMS ENERGIE

• Négociation Annuelle Obligatoire - Décembre 2023 (T09524060832)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OMS ENERGIE

• Négociation annuelle obligatoire 2023 (T09522006389)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OMS ENERGIE

• NAO 2020 (T09520003767)
  Début : 01/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OMS ENERGIE

• Accord de compétitivité relatif à l'organisation du temps de travail et à la création d'une rime de treizième mois (T09519002423)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OMS ENERGIE

• Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (T09519002424)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OMS ENERGIE

• Négociation annuelle obligatoire - année 2018 (T09518000858)
  Début : 01/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OMS ENERGIE

• Accord d'entreprise relatif à l'abattement pour frais professionnels (T09518000819)
  Début : 20/11/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OMS ENERGIE

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T09523007248)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise OMS ENERGIE

• DEMANDE D'AGREMENT D'UN ACCORD EN FAVEUR DES TRAVAILLEURS HANDICAPES (T09523006983)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise OMS ENERGIE

• Demande d'agrément d'un accord en faveur des travailleurs handicapés (T09522005715)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise OMS ENERGIE

• Accord d'entreprise relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et compétences (T09520002431)
  Début : 15/11/2019 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise OMS ENERGIE

• Demande d'agrément d'un accord en faveur des travailleurs handicapés (T09519001638)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise OMS ENERGIE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 (A09518004245)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise OMS ENERGIE