OPALE ENVIRONNEMENT

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33235963700045

• Procès verbal d'accord à l'issue de la négociation annuelle pour 2026 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T06226064373)
  Début : 12/02/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT

• Un avenant n°1 à l'accord relatif au de jours du 09 mai 2023 (T06225063887)
  Début : 23/10/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT

• PROCES VERBAL D'ACCORD A L'ISSUE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE POUR 2025 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T06225062541)
  Début : 06/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT

• PROCES VERBAL D'ACCORD A L'ISSUR DE LA NEGOCIATION ANNUELLE POUR 2024 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T06224060820)
  Début : 02/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT

• Accord relatif au don de jours (T06223009492)
  Début : 09/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT

• NAO 2023 (T06223008929)
  Début : 24/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT

• Accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion (T06222008519)
  Début : 01/11/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT

• NAO 2022 - Rémunération, temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T06222006974)
  Début : 23/02/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT

• accord sur la mise en place du télétravail (T06221005678)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT

• Négociation Annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T06219002321)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT

• Un avenant n° 1: Accord sur la mise en place d'un forfait annuel en jours (T06219002322)
  Début : 06/02/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT

• Un accord sur la mise en place d'un repos compensateur de remplacement (T06218001243)
  Début : 01/08/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT

• Un accord sur la mise en place d'un forfait annuel en jours (T06218001244)
  Début : 02/08/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT

• PROCES VERBAL D’ACCORD A L’ISSUE DE LA NEGOCIATION 2024 SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T06224060821)
  Début : 02/02/2024 Fin : 01/02/2027
  Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT

• Procès Verbal d'accord issu NAO 2021 sur l'égalité des Femmes et Hommes, qualité de vie au travail et périodicité (T06221005277)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT

• UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (A06218006511)
  Début : 01/11/2017 Fin : 31/10/2022
  Accord d'entreprise OPALE ENVIRONNEMENT

• Procès-Verbal d'accord issu NAO 2021 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T06221005276)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• PV d'accord à l'issue de la Négociation Annuelle pour 2020 sur la rémunération,le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée Opale Environnement (T06220003676)
  Début : 04/03/2020 Fin : 04/03/2021
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• Négociation Annuelle Obligatoire - égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T06218000204)
  Début : 20/02/2018 Fin : 20/02/2021
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• Adaptation de la périodicité des négociations obligatoires (T06218000207)
  Début : 20/02/2018 Fin : 20/02/2021
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• accord contrat de génération et GPEC (A06217006184)
  Début : 14/10/2017 Fin : 13/10/2020
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• Négociation Annuelle Obligatoire sur la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T06218000197)
  Début : 20/02/2018 Fin : 20/02/2019
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