OPTIMUM

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39126754900015

• L'avenant n° 2 à l'accord d'entreprise signé le 10/10/16 portant "révision de l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail du 28/09/07 et de ses avenants subséquents" (T04725060858)
  Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OPTIMUM

• L'Accord de méthode sur la périodicité des négociations obligatoires (T04725060740)
  Début : 04/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OPTIMUM

• AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE : 1/ REVISION DE L'OBJECTIF ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES - 2/ AJOUT D'UN HORAIRE 1 X 8 "POSTE" (T04722002510)
  Début : 23/11/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OPTIMUM

• ACCORD RELATIF A UN SYSTEME DE RETRAITE COLLECTIF SUPPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE CATEGORIE CADRES (T04721001602)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A UN SYSTEME DE RETRAITE COLLECTIF SUPPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE CATEGORIES AGENTS D'ENCADREMENT/AGENTS FONCTIONNELS/AGENTS DE PRODUCTION (T04721001603)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T04720001421)
  Début : 01/11/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T04724060395)
  Début : 25/06/2024 Fin : 31/12/2027
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• L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - REUNION DU 22/01/2026 (T04726061166)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T04724060637)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T04722002568)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T04719000732)
  Début : 02/09/2019 Fin : 01/09/2023
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T04722002090)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• AVENANT PORTANT SUR LA REVISION DE L'OBJECTIF ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES Période du 1er janvier au 31 décembre 2021 (T04721002002)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T04721001517)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• AVENANT DE REVISION DE L'OBJECTIF ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES - PERIODE DU 1er JANVIER AU 31 DECEMBRE 2020 (T04720001205)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• PROCES-VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION SALARIALE DU 15 JANVIER 2020 (T04720000973)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• PROCES-VERBAL D'ACCORD REUNION NEGOCIATION SALARIALE DU 27 DECEMBRE 2018 (T04719000424)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018 (A04718001316)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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