Accords d'entreprise : Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement

Accord d'entreprise ABC AGENCEMENT 21/11/2019
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AC AMENAGEMENT 20/12/2018
Accord collectif relatif aux modalités de recours aux heures supplémentaires et au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise AC AMENAGEMENT 04/09/2025
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS ET FRACTIONNEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise AGEM 13/12/2017
UN ACCORD SUR LA DUREE, L'AMENAGEMENT, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE AGEM
ACCORD

Accord d'entreprise AGEM 13/12/2017
UN ACCORD SUR LA DUREE, L'AMENAGEMENT, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE AGEM
ACCORD

Accord d'entreprise AGEM 15/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DOUBLE 29/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D4UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCEMENTS LAURENT GROSSO 08/12/2020
accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise AGILITE 01/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET LES PERIODES D'ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACE BEDDING 22/02/2023
Accord Adoption Vote Electronique
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACE BEDDING 22/02/2023
ACCORD PROROGATION MANDATS MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACE BEDDING 17/05/2023
Procès-verbal d'accord NAO 2023 portant sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACE BEDDING 29/05/2024
Négociation annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACE BEDDING 17/07/2024
Accord d'entreprise portant sur une Prime de Partage de la Valeur (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACE BEDDING 11/04/2025
Négociation annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ALSACE BEDDING 11/03/2026
Accord prime d'assiduité
ACCORD

Accord d'entreprise ALSAPAN 24/01/2019
Négociation Annuelle Obligatoire Année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALSAPAN 13/08/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ALSAPAN 19/06/2019
Accord portant sur la mise en place d'équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise ALSAPAN 24/03/2020
Accord prise anciens congés
ACCORD

Accord d'entreprise ALSAPAN 04/05/2022
ACCORD ACTIVITÉ PARTIELLE LONGUE DURÉE
ACCORD

Accord d'entreprise ALSAPAN 22/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ALSAPAN 25/03/2024
Avenant à l'accord d'établissements relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail pour le site d'ERSTEIN
AVENANT

Accord d'entreprise ALSAPAN 24/10/2024
Avenant N°2 à l'accord d'établissements relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ALSAPAN 27/05/2025
Accord d'établissement relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD