ORSAC MONT FLEURI

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77554456200041

• AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T00623008309)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ORSAC MONT FLEURI

• accord d'etablissement portant révision de l'accord du 29/06/2016 et ses avenants sur l'aménagement du temps de travail (T00621005913)
  Début : 01/02/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ORSAC MONT FLEURI

• Accord d'entreprise Clinique ORSAC MONT FLEURI et EHPAD L'AIR DU TEMPS (T00620004354)
  Début : 12/11/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ORSAC MONT FLEURI

• Avenant de reconduction concernant l’avenant conclu le 24 mai 2019 (T00619002833)
  Début : 01/11/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ORSAC MONT FLEURI

• ACCORD D'ENTREPRISE JOURNÉE DE SOLIDARITÉ (T00619001522)
  Début : 01/02/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ORSAC MONT FLEURI

• Avenant n°2 à l'accord de substitution du 29 juin 2016 (T00619001523)
  Début : 31/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ORSAC MONT FLEURI

• Accord relatif aux modalites d'attribution de la prime décentralisée pour l'année 2025 (T00625062287)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ORSAC MONT FLEURI

• Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour l'année 2024 (T00624060984)
  Début : 17/04/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ORSAC MONT FLEURI

• MODALITES D ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2023 (T00623008377)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise ORSAC MONT FLEURI

• PRIME DECENTRALISEE 2022 (T00622007099)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• avenant de reconduction concernant l'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour l'année 2021 (T00620004491)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise ORSAC MONT FLEURI

• Avenant de reconduction concernant l'avenant conclu le 24 mai 2019 (T00620004351)
  Début : 01/11/2020 Fin : 31/10/2021
  Accord d'entreprise ORSAC MONT FLEURI

• avenant de reconduction de l'avenant conclu le 24 mai 2019 (T00620004353)
  Début : 01/11/2020 Fin : 31/10/2021
  Accord d'entreprise ORSAC MONT FLEURI

• ACCORD D'ENTREPRISE PRIME D'ATTRACTIVITÉ (T00619001521)
  Début : 01/03/2019 Fin : 28/02/2021
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• Accord concernant les modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée 2020 (T00620003101)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise ORSAC MONT FLEURI

• Avenant de reconduction concernant l’avenant conclu le 24 mai 2019 (T00619002834)
  Début : 01/11/2019 Fin : 31/10/2020
  Accord d'entreprise ORSAC MONT FLEURI

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISÉE POUR L’ANNÉE 2019 (T00619001509)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• AVENANT N°3 DE L'ACCORD DE SUBSTITUTION (T00619002062)
  Début : 01/05/2019 Fin : 31/10/2019
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• AVENANT N°2 à L’ACCORD DE SUBSTITUTION Résidence ORSAC l’Air du Temps Association ORSAC (T00619002155)
  Début : 01/05/2019 Fin : 31/10/2019
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• ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE POUR L'ANNEE 2018 (A00618004571)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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