PARIS ATELIERS
Informations juridiques
| Société | PARIS ATELIERS |
| Siren | 312936875 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 16 QUAI DES CELESTINS 75004 PARIS 4 |
| Code APE | 8552Z |
| IDCC | 1518 Métiers de l’Éducation, de la Culture, des Loisirs, et de l’Animation agissant pour l’utilité sociale et environnementale, au service des Territoires dite ECLAT (ex Animation) |
| Secteur | Enseignement culturel |
Accords d'entreprise
Etablissement : 31293687500078
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Avenant n°4 à l'accord d'entreprise du 4 juillet 2005 relatif à l'adaptation de la grille de classification liée au système de rémunération de la Convention collective ECLAT (T07523053040)
Début : 16/03/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise PARIS ATELIERS -
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un forfait de mobilités durables (T07522049209)
Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise PARIS ATELIERS -
AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 4 JUILLET 2005 RELATIF A L'ADAPTATION DES MODALITES DE CALCUL DES SALAIRES AU SEIN DE L'ASSOCIATION (T07522039031)
Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise PARIS ATELIERS -
Avenant à l’accord d’entreprise du 3 avril 2009 relatif à la prime d’ancienneté concernant l’adaptation des modalités de calcul de la prime d’ancienneté suite à l’entrée en vigueur de l’avenant n° 182 du 1er octobre 2020 (T07522039124)
Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise PARIS ATELIERS -
Négociation annuelle obligatoire 2021 Procès-verbal d’accord partiel (T07522039126)
Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise PARIS ATELIERS -
NAO 2020 - PV d'accord (T07521034413)
Début : 25/06/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise PARIS ATELIERS -
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail et au droit à la déconnexion des salariés de Paris-Ateliers (T07521034083)
Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise PARIS ATELIERS -
Accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail des salariés relevant de la grille générale (T07520026552)
Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise PARIS ATELIERS -
Négoviation annuelle obligatoire 2019 - Procès verbal d'accord (T07519017389)
Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise PARIS ATELIERS -
NEGOCIATION ANNUEL OBLIGATOIRE 2023 PROCES VERBAL ACCORD PARTIEL (T07524064962)
Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2029
Accord d'entreprise PARIS ATELIERS -
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE PERIMETRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU CSE (T07523060710)
Début : 21/09/2023 Fin : 31/12/2023
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