Accords d'entreprise : Enseignement culturel

Accord d'entreprise L ATELIER ARTISTIQUE 25/10/2021
accord collectif de l'Atelier Artistique portant sur la mise en activité partielle de longue durée des moyens 2
ACCORD

Accord d'entreprise AL BER EVENT S 18/03/2022
Accord collectif relatif au renouvellement d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée (APLD)
AVENANT

Accord d'entreprise AL BER EVENT S 08/10/2021
Accord Collectif relatif au recours au dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise AL BER EVENT S 23/01/2023
accord collectif relatif au contingent d'heures supplémentaires et accomplissement heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ARTFX 01/05/2021
l'accord d'entreprise relatif à l'exploitation des supports vidéographiques d'enseignement
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORUM DES JEUNES ET DE LA CULTURE 11/06/2019
AVENANT ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASS FORUM DES JEUNES ET DE LA CULTURE 09/12/2019
ACCORD ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORUM DES JEUNES ET DE LA CULTURE 09/12/2020
Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail et mise en place d'une modulation pour certaines catégories de salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORUM DES JEUNES ET DE LA CULTURE 13/09/2021
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ARA 20/12/2023
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CARILLON 30/11/2021
Accord d'entreprise - Annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CHOREANSE 15/09/2020
ACCORD CHOMAGE PARTIEL LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CULTURELLE ET D'ANIMATION 16/10/2018
l'accord d'entreprise sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PREFIGURATION DE L'ECOLE SUPERIEUR DES ARTS DU CIRQUE DE TOULOUSE OCCITANIE 16/10/2019
accord sumis à la consultation du personnel portant sur la mise en place de grilles de classification et de rémunération internes et sur le travail intermittent
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FORUM DES JEUNES ET DE LA CULTURE 15/12/2017
Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail et sur la mise en place d'une modulation pour certaines catégories de salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA MARELLE 01/01/2021
accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUSICALE DE CALUIRE ET CUI 02/05/2018
Prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUSICALE DE CALUIRE ET CUI 19/12/2018
accord d'entreprise relatif à l'emploi et le temps de travail à l'AMC2
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUSICALE DE CALUIRE ET CUI 23/05/2019
accord d'entreprise relatif au fonctionnement du comité social et économique de l'association
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUSICALE DE HAUTE VILAINE 01/07/2022
UN ACCORD ENTREPRISE AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ANNUEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUSICALE DE ROQUEFORT 22/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAVOIR APPRENDRE 02/08/2018
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER CHOREGRAPHIQUE ECOLE DANSE 17/10/2020
ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE - COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise Association Particules 21/09/2020
Accord collectif 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE INFORMATIONS ACTIVITES MUSICALES 25/03/2023
ACCORD D’ENTREPRISE relatif au TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD