Accords d'entreprise : Enseignement culturel
ASSOCIATION SAVOIR APPRENDRE
Accord d'entreprise ASSOCIATION SAVOIR APPRENDRE 02/08/2018
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ATELIER CHOREGRAPHIQUE ECOLE DANSE
Accord d'entreprise ATELIER CHOREGRAPHIQUE ECOLE DANSE 17/10/2020
ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE - COVID 19
ACCORD
ATELIER DE LA CREATION
Accord d'entreprise ATELIER DE LA CREATION 27/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD
Association Particules
Accord d'entreprise Association Particules 21/09/2020
Accord collectif 2020
ACCORD
CENTRE INFORMATIONS ACTIVITES MUSICALES
Accord d'entreprise CENTRE INFORMATIONS ACTIVITES MUSICALES 25/03/2023
ACCORD D’ENTREPRISE relatif au TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD
CHATTERBOX
Accord d'entreprise CHATTERBOX 14/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
COURS FLORENT
Accord d'entreprise COURS FLORENT 03/08/2022
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise COURS FLORENT 20/01/2023
Avenant à l'accord relatif au télétravail pour les personnels de l'UES Florent et Cours Florent Jeunesse
ACCORD
Accord d'entreprise COURS FLORENT 20/01/2023
Accord relatif à la prorogation de la durée des mandats des membres du comité social et économique au sein de l'UES FLORENT ET COURS FLORENT JEUNESSE
ACCORD
CTRE FORMATION PROFESSIONNELLE MUSIQUE
Accord d'entreprise CTRE FORMATION PROFESSIONNELLE MUSIQUE 22/02/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDÉTERMINÉE INTERMITTENT AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ C.F.P.M
ACCORD
Accord d'entreprise CTRE FORMATION PROFESSIONNELLE MUSIQUE 01/03/2021
AVENANT à Accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée
AVENANT
Accord d'entreprise CTRE FORMATION PROFESSIONNELLE MUSIQUE 14/09/2022
AVENANT à Accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée
AVENANT
Accord d'entreprise CTRE FORMATION PROFESSIONNELLE MUSIQUE 28/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A ADOPTION DU VOTE ÉLECTRONIQUE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ CFPM
ACCORD
Accord d'entreprise CTRE FORMATION PROFESSIONNELLE MUSIQUE 12/09/2024
Accord d’entreprise pour la mise en œuvre d’un contrat de travail à durée indéterminée (CDI) à temps partiel aménagé sur l’année pour les agents d’entretien de niveau A1 - coefficient 100, selon la convention collective des organismes de formation
ACCORD
Accord d'entreprise CTRE FORMATION PROFESSIONNELLE MUSIQUE 28/09/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée
ACCORD
DIRECTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
Accord d'entreprise DIRECTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 08/12/2023
accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail à durée indéterminée
ACCORD
ECOLE D'ART DE DOUAI
Accord d'entreprise ECOLE D'ART DE DOUAI 15/06/2023
Accord collectif d'aménagement du temps de travail de l'association Ecole d'art de Douai
ACCORD
ECOLE DE CIRQUE DE BORDEAUX CENTRE CULTUREL DES ARTS DU CIRQUE
Accord d'entreprise ECOLE DE CIRQUE DE BORDEAUX CENTRE CULTUREL DES ARTS DU CIRQUE 22/06/2021
Accord Aménagement du temps de travail à temps complet sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise ECOLE DE CIRQUE DE BORDEAUX CENTRE CULTUREL DES ARTS DU CIRQUE 22/06/2021
Accord Aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD
ECOLE DE MUSIQUE DE CLERE LES PINS
Accord d'entreprise ECOLE DE MUSIQUE DE CLERE LES PINS 11/02/2025
Accord d'entreprise pour un aménagement du temps de travail des postes de direction
ACCORD
ECOLE DE MUSIQUE YVES-MARIE BRUEL VILLENEUVE LEZ AVIGNON
Accord d'entreprise ECOLE DE MUSIQUE YVES-MARIE BRUEL VILLENEUVE LEZ AVIGNON 16/02/2022
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION ECOLE DE MUSIQUE YVES-MARIE BRUEL
ACCORD
ECOLE INTERNATIONALE DE CREATION AUDIO
Accord d'entreprise ECOLE INTERNATIONALE DE CREATION AUDIO 25/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE POURTANT SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES
ACCORD
ECOLE NATIONALE DE CIRQUE CHATELLERAULT
Accord d'entreprise ECOLE NATIONALE DE CIRQUE CHATELLERAULT 21/08/2024
Accord sur le temps de travail et l'organisation de l'association
ACCORD
ENSEIGNEMENT MUSICAL DE LA MUSIQUE
Accord d'entreprise ENSEIGNEMENT MUSICAL DE LA MUSIQUE 30/06/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX RUPTURES CONVENTIONNELLES
ACCORD
EPCC "MUSIQUES ET CULTURES"
Accord d'entreprise EPCC "MUSIQUES ET CULTURES" 31/03/2022
accord d'entreprise sur le contingent applicable d'heures supplémentaires
ACCORD
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