Accords d'entreprise : Enseignement culturel
EPCC "Musiques et Cultures"
Accord d'entreprise EPCC "Musiques et Cultures" 31/03/2022
accord d'entreprise sur la durée maximale journalière de travail
ACCORD
ESPACE DES SCIENCES
Accord d'entreprise ESPACE DES SCIENCES 07/10/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
FEDERATION NATIONALE DES CMR (Généraliste - Visioconférence CSE - Accord)
Accord d'entreprise FEDERATION NATIONALE DES CMR (Généraliste - Visioconférence CSE - Accord) 01/07/2025
Un Accord relatif au Recours à la Visioconférence lors des Réunions du CSE
ACCORD
FEDERATION NATIONALE DES CMR Ass.
Accord d'entreprise FEDERATION NATIONALE DES CMR Ass. 08/10/2022
Un Accord d'Entreprise relatif aux CDD de Mission
ACCORD
Accord d'entreprise FEDERATION NATIONALE DES CMR Ass. 08/10/2022
Un Accord d'Entreprise relatif à la Périodicité des Entretiens Professionnels
ACCORD
FORUM DES JEUNES ET DE LA CULTURE
Accord d'entreprise FORUM DES JEUNES ET DE LA CULTURE 13/12/2018
ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise FORUM DES JEUNES ET DE LA CULTURE 30/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE MODIFICATION DATES DE PRISE DE CONGES
ACCORD
INSTITUT DES MUSIQUES ROCK
Accord d'entreprise INSTITUT DES MUSIQUES ROCK 24/09/2020
Aménagement du temps de travail
ACCORD
INSTITUT DU MONDE ARABE
Accord d'entreprise INSTITUT DU MONDE ARABE 29/07/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du 32060792200038 au sein de l'Institut du monde arabe
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DU MONDE ARABE 15/12/2022
PV NAO 2021
ACCORD
INSTITUTE OF EUROPEAN STUDIES
Accord d'entreprise INSTITUTE OF EUROPEAN STUDIES 31/01/2019
IES Proces-verbal d'accord NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTE OF EUROPEAN STUDIES 05/12/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTE OF EUROPEAN STUDIES 20/10/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUTE OF EUROPEAN STUDIES 28/04/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
JAZZ ACTION VALENCE
Accord d'entreprise JAZZ ACTION VALENCE 28/03/2024
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CONGE MENSTRUEL ET DES PATHOLOGIES CHRONIQUES ET EPISODIQUES
ACCORD
L ATELIER ARTISTIQUE
Accord d'entreprise L ATELIER ARTISTIQUE 24/11/2021
accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise L ATELIER ARTISTIQUE 08/11/2021
accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif specifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
LA MUSICALE PORTELOISE
Accord d'entreprise LA MUSICALE PORTELOISE 12/09/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS SALARIALES ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LES ATELIERS DE NADINE
Accord d'entreprise LES ATELIERS DE NADINE 19/07/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD
LES P'TITS MOZART
Accord d'entreprise LES P'TITS MOZART 28/09/2020
ACCORD D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LEZARDS ANIMES
Accord d'entreprise LEZARDS ANIMES 01/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
MAITRISE HAUTS DE SEINE
Accord d'entreprise MAITRISE HAUTS DE SEINE 07/07/2022
Accord d'entreprise relatif à l'accomplissement des heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
MAYENNE CULTURE
Accord d'entreprise MAYENNE CULTURE 05/09/2018
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD
MUSIQUE ET EQUILIBRE
Accord d'entreprise MUSIQUE ET EQUILIBRE 28/08/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD
Mayenne Culture
Accord d'entreprise Mayenne Culture 16/10/2023
Avenant accord d'entreprise n°1 du 16 10 2023
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