Accords d'entreprise : Enseignement culturel
MUSIQUE ET EQUILIBRE
Accord d'entreprise MUSIQUE ET EQUILIBRE 28/08/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PLEIN SUR L’ANNEE
ACCORD
PARIS ATELIERS
Accord d'entreprise PARIS ATELIERS 25/06/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail et au droit à la déconnexion des salariés de Paris-Ateliers
ACCORD
Accord d'entreprise PARIS ATELIERS 25/06/2021
NAO 2020 - PV d'accord
ACCORD
Accord d'entreprise PARIS ATELIERS 20/01/2022
AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 4 JUILLET 2005 RELATIF A L'ADAPTATION DES MODALITES DE CALCUL DES SALAIRES AU SEIN DE L'ASSOCIATION
AVENANT
Accord d'entreprise PARIS ATELIERS 20/01/2022
Avenant à l’accord d’entreprise du 3 avril 2009 relatif à la prime d’ancienneté concernant l’adaptation des modalités de calcul de la prime d’ancienneté suite à l’entrée en vigueur de l’avenant n° 182 du 1er octobre 2020
AVENANT
Accord d'entreprise PARIS ATELIERS 20/01/2022
Négociation annuelle obligatoire 2021 Procès-verbal d’accord partiel
ACCORD
Accord d'entreprise PARIS ATELIERS 01/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un forfait de mobilités durables
ACCORD
Accord d'entreprise PARIS ATELIERS 16/03/2023
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise du 4 juillet 2005 relatif à l'adaptation de la grille de classification liée au système de rémunération de la Convention collective ECLAT
AVENANT
Accord d'entreprise PARIS ATELIERS 21/09/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE PERIMETRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise PARIS ATELIERS 01/03/2024
NEGOCIATION ANNUEL OBLIGATOIRE 2023 PROCES VERBAL ACCORD PARTIEL
ACCORD
Accord d'entreprise PARIS ATELIERS 20/10/2020
Accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail des salariés relevant de la grille générale
ACCORD
PHILHARMONIE DES ENFANTS
Accord d'entreprise PHILHARMONIE DES ENFANTS 21/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE GENERAL APPLICABLE AUX SALARIES DE LA PHILHARMONIE DES ENFANTS
ACCORD
PIANO CANTABILE
Accord d'entreprise PIANO CANTABILE 02/01/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
ACCORD
POLE NATIONAL SUPERIEUR DE DANSE ROSELLA HIGHTOWER
Accord d'entreprise POLE NATIONAL SUPERIEUR DE DANSE ROSELLA HIGHTOWER 13/07/2023
Accord d'entreprise sur aménagement du temps de travail forfait annuel en jours congés divers prime d'ancienneté
ACCORD
Accord d'entreprise POLE NATIONAL SUPERIEUR DE DANSE ROSELLA HIGHTOWER 23/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE DU PNSD
ACCORD
PROQUARTET - CENTRE EUROPEEN DE MUSIQUE DE CHAMBRE
Accord d'entreprise PROQUARTET - CENTRE EUROPEEN DE MUSIQUE DE CHAMBRE 26/03/2019
ACCORDS D'ENTREPRISE DU 11 FEVRIER 2019
ACCORD
Paris-Ateliers
Accord d'entreprise Paris-Ateliers 25/11/2019
Négoviation annuelle obligatoire 2019 - Procès verbal d'accord
ACCORD
SALSA IROISE
Accord d'entreprise SALSA IROISE 01/10/2020
un Accord activité partielle longue durée Association Salsa Iroise
ACCORD
SAS MUSIQUE EVEIL ET ENFANCE
Accord d'entreprise SAS MUSIQUE EVEIL ET ENFANCE 25/02/2021
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AMÉNAGÉ DES SALARIÉS A TEMPS PLEIN ET TEMPS PARTIEL
ACCORD
SCMS DE DANSE CLASSIQUE
Accord d'entreprise SCMS DE DANSE CLASSIQUE 20/05/2022
Accord d'entreprise sur l'activité partielle longue durée
ACCORD
SEASKA
Accord d'entreprise SEASKA 20/05/2021
Accord Transition Collective
ACCORD
TOUT BOUGE, MOUVEMENT ET CREATION
Accord d'entreprise TOUT BOUGE, MOUVEMENT ET CREATION 20/11/2025
Accord collectif relatif au statut collectif des salariés de l'association Tout Bouge Mouvement et Création, et à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
UNIVERSITE POPULAIRE EUROPENNE
Accord d'entreprise UNIVERSITE POPULAIRE EUROPENNE 21/10/2021
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR l'ANNEE
ACCORD
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