Accords d'entreprise : Enseignement culturel

Accord d'entreprise LEZARDS ANIMES 01/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAITRISE HAUTS DE SEINE 07/07/2022
Accord d'entreprise relatif à l'accomplissement des heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise MAYENNE CULTURE 05/09/2018
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MUSIQUE ET EQUILIBRE 28/08/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise MUSIQUE ET EQUILIBRE 28/08/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PLEIN SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise Mayenne Culture 16/10/2023
Avenant accord d'entreprise n°1 du 16 10 2023
AVENANT

Accord d'entreprise PARIS ATELIERS 25/06/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail et au droit à la déconnexion des salariés de Paris-Ateliers
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS ATELIERS 25/06/2021
NAO 2020 - PV d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS ATELIERS 20/01/2022
AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 4 JUILLET 2005 RELATIF A L'ADAPTATION DES MODALITES DE CALCUL DES SALAIRES AU SEIN DE L'ASSOCIATION
AVENANT

Accord d'entreprise PARIS ATELIERS 20/01/2022
Avenant à l’accord d’entreprise du 3 avril 2009 relatif à la prime d’ancienneté concernant l’adaptation des modalités de calcul de la prime d’ancienneté suite à l’entrée en vigueur de l’avenant n° 182 du 1er octobre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise PARIS ATELIERS 20/01/2022
Négociation annuelle obligatoire 2021 Procès-verbal d’accord partiel
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS ATELIERS 01/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un forfait de mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS ATELIERS 16/03/2023
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise du 4 juillet 2005 relatif à l'adaptation de la grille de classification liée au système de rémunération de la Convention collective ECLAT
AVENANT

Accord d'entreprise PARIS ATELIERS 21/09/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE PERIMETRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS ATELIERS 01/03/2024
NEGOCIATION ANNUEL OBLIGATOIRE 2023 PROCES VERBAL ACCORD PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS ATELIERS 20/10/2020
Accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail des salariés relevant de la grille générale
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS ATELIERS 05/12/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 - PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS ATELIERS 05/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise PARIS ATELIERS 05/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONGE SANS SOLDE
ACCORD

Accord d'entreprise PHILHARMONIE DES ENFANTS 21/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE GENERAL APPLICABLE AUX SALARIES DE LA PHILHARMONIE DES ENFANTS
ACCORD

Accord d'entreprise PIANO CANTABILE 02/01/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise PLUG N' PLAY MUSIC SCHOOL 10/09/2026
ACCORD D'ENTREPRISE relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année des salariés à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise POLE NATIONAL SUPERIEUR DE DANSE ROSELLA HIGHTOWER 13/07/2023
Accord d'entreprise sur aménagement du temps de travail forfait annuel en jours congés divers prime d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise POLE NATIONAL SUPERIEUR DE DANSE ROSELLA HIGHTOWER 23/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE DU PNSD
ACCORD

Accord d'entreprise Paris-Ateliers 25/11/2019
Négoviation annuelle obligatoire 2019 - Procès verbal d'accord
ACCORD