PERIPHERIQUES ET MATERIELS DE CONTROLE (Avenant n°2 à l'Accord d'entreprise Diversité et inclusion conclu le 14/10/2024

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 72201497400033

• Avenant n°2 à l'Accord d'entreprise Diversité et inclusion conclu le 14/10/2024 (T09425064241)
  Début : 18/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PERIPHERIQUES ET MATERIELS DE CONTROLE (Avenant n°2 à l'Accord d'entreprise Diversité et inclusion conclu le 14/10/2024

• Un Avenant n°1 de Révision de l'Accord d'Entreprise Diversité et Inclusion du 14/10/2024 (T09424062238)
  Début : 14/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PERIPHERIQUES ET MATERIELS DE CONTROLE (Avenant n°2 à l'Accord d'entreprise Diversité et inclusion conclu le 14/10/2024

• Travailleurs handicapés (TH), Durée et aménagement du temps de travail, Conditions de travail (T09424062140)
  Début : 01/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PERIPHERIQUES ET MATERIELS DE CONTROLE (Avenant n°2 à l'Accord d'entreprise Diversité et inclusion conclu le 14/10/2024

• Un Accord d'Entreprise sur le Dialogue Social (T09424062139)
  Début : 18/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PERIPHERIQUES ET MATERIELS DE CONTROLE (Avenant n°2 à l'Accord d'entreprise Diversité et inclusion conclu le 14/10/2024

• Un Avenant n°2 de Révision de l'Accord d'Entreprise sur l'Organisation et l'Aménagement du Temps de Travail du 24/09/2020 (T09424062033)
  Début : 01/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PERIPHERIQUES ET MATERIELS DE CONTROLE (Avenant n°2 à l'Accord d'entreprise Diversité et inclusion conclu le 14/10/2024

• Un Avenant n°1 à l'Accord d'Entreprise relatif aux Consultations Récurrentes du CSE et la BDESE (T09423060089)
  Début : 22/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PERIPHERIQUES ET MATERIELS DE CONTROLE (Avenant n°2 à l'Accord d'entreprise Diversité et inclusion conclu le 14/10/2024

• Un Accord d'Entreprise relatif à une Prime de Cooptation (T09423012322)
  Début : 29/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PERIPHERIQUES ET MATERIELS DE CONTROLE (Avenant n°2 à l'Accord d'entreprise Diversité et inclusion conclu le 14/10/2024

• Avenant 1 à l'Accord d'entreprise Organisation et Aménagement du temps de travail du 24 septembre 2020 (T09422009349)
  Début : 27/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PERIPHERIQUES ET MATERIELS DE CONTROLE (Avenant n°2 à l'Accord d'entreprise Diversité et inclusion conclu le 14/10/2024

• Avenant 3 à l'Accord d'entreprise Télétravail du 6 février 2018 (T09422009350)
  Début : 27/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PERIPHERIQUES ET MATERIELS DE CONTROLE (Avenant n°2 à l'Accord d'entreprise Diversité et inclusion conclu le 14/10/2024

• Avenant 1 à l'Accord d'entreprise Astreintes et interventions (T09422008576)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PERIPHERIQUES ET MATERIELS DE CONTROLE (Avenant n°2 à l'Accord d'entreprise Diversité et inclusion conclu le 14/10/2024

• Avenant n°2 à l'Accord d'entreprise Télétravail du 6 février 2018 (T09421007884)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PERIPHERIQUES ET MATERIELS DE CONTROLE (Avenant n°2 à l'Accord d'entreprise Diversité et inclusion conclu le 14/10/2024

• Avenant 1 à l'accord d'entreprise Télétravail du 6 février 2018 (T09421006421)
  Début : 01/02/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PERIPHERIQUES ET MATERIELS DE CONTROLE (Avenant n°2 à l'Accord d'entreprise Diversité et inclusion conclu le 14/10/2024

• Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel (T07518004684)
  Début : 28/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif auTélétravail (A09418006985)
  Début : 01/03/2018 Fin : 01/01/2999
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• UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 (A09417005938)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise Augmentation générale des salaires 2024 (T09424060779)
  Début : 19/01/2024 Fin : 19/01/2025
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• Un Accord d'Entreprise portant sur le Périmètre de Mise en Place du Comité Social et Economique (T09422010325)
  Début : 25/10/2022 Fin : 31/12/2022
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• Un Accord d'Entreprise portant sur l'Utilisation du Vote Electronique comme Moyen Exclusif de Vote aux Elections 2022 des Représentants du Personnel du Comité Social et Economique (T09422010326)
  Début : 25/10/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprise Augmentation générale des salaires 2019 (T09419001931)
  Début : 06/02/2019 Fin : 05/02/2020
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• UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (A09418006197)
  Début : 07/02/2018 Fin : 07/02/2019
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