ALPINE RACING

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30614080700042

• Avenant de révision du 15 avril 2025 relatif à l'accord de mise en place d'un capital temps du 6 octobre 2000 (T09125062948)
  Début : 15/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALPINE RACING

• ACCORD RELATIF AU TEMPS D’HABILLAGE ET DE DESHABILLAGE (T09124061352)
  Début : 28/05/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALPINE RACING

• AVENANT DE REVISION DU 28 MAI 2024 RELATIF AUX ACCORDS SUR L’ORGANISATION, L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 06 OCTOBRE 2000 ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 10 MARS 2017 (T09124061346)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALPINE RACING

• ACCORD RELATIF A LA PRIME D’ANCIENNETE ET A LA MISE EN ŒUVRE D’UNE NOUVELLE STRUCTURE DE REMUNERATION DES SALARIES NON-CADRES DU 27 JUILLET 2023 (T09123060009)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALPINE RACING

• ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (T09121007092)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°4 A L’ACCORD DU 17 OCTOBRE 2014 INSTITUANT UN REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX AU SEIN DE RENAULT SPORT RACING (T09120005699)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°3 A L'ACCORD COMPLEMENTAIRE SANTE DU 17102014 (T09119003903)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DU 19 SEPTEMBRE 2019 RELATIF A LA CREATION D’UNE COMMISSION DE SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT) (T09119003482)
  Début : 01/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DU 16 AVRIL 2019 RELATIF AUX AUGMENTATIONS SALARIALES ET A LA GESTION DU CAPITAL TEMPS (T09119002475)
  Début : 16/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le partage de la valeur en cas d'augmentation exceptionnelle du bénéfice (T09125062919)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• ELECTIONS DES ADMNISTRATEURS REPRESENTANT LES SALARIES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE RENAULT DE 2024. ADAPTATIONS LOCALES, ALPINE RACING FILIALE DE RENAULT (T09124061807)
  Début : 11/07/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T09121006604)
  Début : 28/05/2021 Fin : 27/05/2024
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• Accord de prorogation des mandats CSE (T09122009279)
  Début : 19/10/2022 Fin : 16/02/2023
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• ACCORD NAO 2023 (T09123009810)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/01/2023
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• ACCORD DU 22 DECEMBRE 2021 RELATIF A LA NEGOCIATION SALARIALE POUR 2022 (T09122007731)
  Début : 01/02/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD DU 22 DECEMBRE 2020 RELATIF A LA NEGOCIATION SALARIALE POUR 2021 (T09121005885)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD DU 12 AVRIL 2021 RELATIF AU COMPLEMENT DE REMUNERATION EN CAS D’ACTIVITE PARTIELLE POUR LES SALARIES D’ALPINE RACING (T09121006372)
  Début : 06/04/2021 Fin : 30/04/2021
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• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T09118000179)
  Début : 17/04/2018 Fin : 16/04/2021
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• ACCORD DU 7 AVRIL 2020 RELATIF AUX MESURES D’ACCOMPAGNEMENT SUR LE RECOURS A L’ACTIVITE PARTIELLE POUR LES SALARIES DE RENAULT SPORT RACING (T09120004581)
  Début : 07/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD DU 20 AVRIL 2018 RELATIF AUX SALAIRES (T09118000181)
  Début : 01/06/2018 Fin : 31/05/2019
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