SARL BARTHES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33925526700173

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T03724060413)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SARL BARTHES

• ACCORD COLLECTIF PORTANT DIVERSES MESURES D’ADAPTATION DES ACCORDS CADRES des 4 MAI 2000 et 16 JUIN 2016 et de leurs AVENANTS RESPECTIFS - avenant N°5 (T03723060160)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SARL BARTHES

• Accord de prorogation des mandats des membres du comité et économique de la SARL BARTHES (T03723060122)
  Début : 18/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SARL BARTHES

• Accord Collectif d'Entreprise portant sur la modernisationdes classifications des personnels roulants dans le secteur du Transport Sanitaire au sein de la SARL BARTHES (T03722003497)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SARL BARTHES

• Avenant N°4 accord collectif portant diverses mesures d'adaptation des accords cadres des 4 mai 2000 et 16 juin 2016 et de leurs avenants respectifs (T03722003325)
  Début : 11/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SARL BARTHES

• Accord d'entreprise sur le mise en place d'un dispositif de modulation sur la réduction de temps de travail du 21 février 2002 Avenant N° 3 (T03722003327)
  Début : 11/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SARL BARTHES

• Avenant N°3 - Accord collectif portant diverses mesures d'adaptation des accords cadres des 4 mai 2000 et 16 juin 2016 et de leurs avenants respectifs (T03721002560)
  Début : 01/05/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SARL BARTHES

• l'accord d'Entreprise sur la Mise en place d'un dispositif de Modulation sur la Réduction du temps de travail du 21 Février 2002 Avenant N°1 (T03719001339)
  Début : 03/02/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SARL BARTHES

• l'accord collectif portant diverses mesures d'adaptation des Accords Cadres des 4 mai 2000 et 16 juin 2016 et de leurs avenants respectifs (T03719001340)
  Début : 03/02/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SARL BARTHES

• ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE HOMMES/FEMMES DE L'UES BARTHES (T03724060353)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise SARL BARTHES

• PREVENTION DE LA PENIBILITE AU TRAVAIL 2024-2026 (T03724060351)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise SARL BARTHES

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T03726062337)
  Début : 18/12/2025 Fin : 18/12/2026
  Accord d'entreprise SARL BARTHES

• Accord d'entreprise égalité Homme/Femmes de l'UES BARTHES (T03721002561)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise SARL BARTHES

• Prévention de la pénibilité au travail 2021-2023 (T03721002562)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise SARL BARTHES

• Negociation Annuelle Obligatoire (T03721003082)
  Début : 16/12/2021 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise SARL BARTHES

• Avenant N°2 - Accord collectif portant diverses mesures d'adaptation des accords cadres des 4 mai 2000 et 16 juin 2016 et de leurs avenants respectifs (T03721002467)
  Début : 01/01/2021 Fin : 30/06/2021
  Accord d'entreprise SARL BARTHES

• Accord Collectif portant diverses mesures d'adaptation des accords cadres des 4 mai 2000 et 16 juin 2016 et de leurs avenants respectifs - avenant N°1 (T03720001602)
  Début : 23/03/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise SARL BARTHES

• Accord d'Entreprise sur la mise en place d'un dispositif sur la Réduction du Temps de Travail du 21 Février 2002 - Avenant N° 2 (T03720001601)
  Début : 23/03/2020 Fin : 23/11/2020
  Accord d'entreprise SARL BARTHES