SELAS D'IMAGERIE MEDICALE DES DEUX PROVINCES - IM2P

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44261444200105

• Avenant n°3 à l'accord d'aménagement du temps de travail conclu en date du 18 janvier 2018 (T02123060270)
  Début : 13/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SELAS D'IMAGERIE MEDICALE DES DEUX PROVINCES - IM2P

• Accord d'Harmonisation des conditions d'emploi des ex-salariés de la SCM Tracard Henrion Bianchetti Junot au sein de la SELAS IM2P (T02122004296)
  Début : 10/02/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SELAS D'IMAGERIE MEDICALE DES DEUX PROVINCES - IM2P

• Accord d'harmonisation des conditions d'emploi des ex-salariés Selarl Imagerie Médicale Les Vignes et de la Société Radio-Elithis au sein de la SELAS IM2P (T02122004165)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°2 à l'Accord d'Aménagement du temps de travail conclu en date du 18/01/2018 (T02122004166)
  Début : 05/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (T02119001657)
  Début : 28/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant interprétatif à l'Accord d'Aménagement du temps de travail (T02119001059)
  Début : 18/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Un accord d'aménagement du temps de travail (A02118003923)
  Début : 18/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2024 (T02124060981)
  Début : 01/07/2024 Fin : 30/06/2025
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• Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (T02124060983)
  Début : 01/07/2024 Fin : 30/06/2025
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• Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2023 (T02123006316)
  Début : 01/07/2023 Fin : 30/06/2024
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• Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (T02123006317)
  Début : 01/07/2023 Fin : 30/06/2024
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• Egalite professionnelle (T02122004897)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2023
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• Protocole NAO 2022 (T02122004898)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2023
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• ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T02121003776)
  Début : 15/07/2021 Fin : 15/07/2022
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• ACCORD NAO 2021 (T02121003777)
  Début : 15/07/2021 Fin : 15/07/2022
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• Protocole d'Accord NAO 2020 (T02120002570)
  Début : 01/07/2020 Fin : 30/06/2021
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• Accord égalité professionnelle et qualité de vie au travail (T02120002571)
  Début : 01/07/2020 Fin : 30/06/2021
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• Un Accord relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail (T02119001477)
  Début : 18/07/2019 Fin : 17/07/2020
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• Accord NAO 2019 (T02119001478)
  Début : 01/07/2019 Fin : 30/06/2020
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• Accord Entreprise égalité professionnelle et qualité de vie au travail (T02118000343)
  Début : 23/07/2018 Fin : 22/07/2019
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• UN PROTOCOLE ACCORD NAO 2018 (T02118000342)
  Début : 01/07/2018 Fin : 30/06/2019
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