SEOLIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 49204106600027

• Accord alternance (T07925061221)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SEOLIS

• Accord sur les principes relatifs à la composition et aux modalités de fonctionnement de la commission secondaire du personnel à Séolis (T07924060241)
  Début : 25/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SEOLIS

• Accord relatif à l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2023 des représentants du personnel au CSE de SÉOLIS (T07923003670)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SEOLIS

• Avancements au choix au 1er janvier 2021 au sein du groupe SÉOLIS (T07921002026)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SEOLIS

• Accord sur les avancements au choix au 1er janvier 2020 (T07920001409)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SEOLIS

• Accord sur les principes relatifs à la composition et aux modalités de fonctionnement de la CSP (T07920001377)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SEOLIS

• Accord Préélectoral (T07919001153)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SEOLIS

• Accord relatif à la mise en place du comité social et économique et à son fonctionnement (T07919001083)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SEOLIS

• Avenant n°1 relatif à l'accord sur le CET au sein du Groupe SÉOLIS (T07918000539)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SEOLIS

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T07918000457)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SEOLIS

• AVANCEMENTS AU CHOIX (A07918002027)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SEOLIS

• Accord relatif à la définition de l'augmenation exceptionnelle du bénéfice net fiscal et aux modalités de partage de la valeur (T07925060879)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise SEOLIS

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T07923003388)
  Début : 03/03/2023 Fin : 03/03/2027
  Accord d'entreprise SEOLIS

• Accord collectif relatif à la mobilité durable (T07923060136)
  Début : 29/11/2023 Fin : 29/11/2025
  Accord d'entreprise SEOLIS

• Accord relatif aux mesures salariales au sein du groupe SEOLIS (T07922003235)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2023
  Accord d'entreprise SEOLIS

• Avancements au choix au 1er janvier 2022 au sein du groupe SÉOLIS (T07922002594)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail au sein de SÉOLIS et GÉRÉDIS (T07921002454)
  Début : 01/11/2021 Fin : 31/10/2022
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