SHERATON ROISSY

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39251374300022

• Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE (T09519001505)
  Début : 11/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SHERATON ROISSY

• Accord d'entreprise sur les salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes pour l'année 2019 (T09519001504)
  Début : 02/05/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SHERATON ROISSY

• Accord sur les salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes pour l'année 2018 (T09518000891)
  Début : 10/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SHERATON ROISSY

• un accord d'entreprise sur les salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes pour l'année 2017 (A09317007353)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SHERATON ROISSY

• Accord d entreprise portant sur le partage de la prime de valeur pour l'année 2025 (T09525063002)
  Début : 28/11/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise SHERATON ROISSY

• AVENANT A L ACORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE (T09523060149)
  Début : 16/10/2023 Fin : 29/02/2024
  Accord d'entreprise SHERATON ROISSY

• Accord de prorogation des mandats des membres du CSE (T09323011989)
  Début : 11/06/2023 Fin : 18/10/2023
  Accord d'entreprise SHERATON ROISSY

• Accord d'entreprise portant sur la prorogation des mandats CE, DP et CHSCT (T09518000067)
  Début : 26/03/2018 Fin : 12/06/2019
  Accord d'entreprise SHERATON ROISSY