SIGMA Informatique

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 87280339000030

• Avenant à l'accord de réduction du temps de travail, signé le 17/10/2000 (T04424061779)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SIGMA Informatique

• Procès-verbal d'accord Négociations Annuelles Obligatoires 2023 SIGMA Informatique (T04423060926)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SIGMA Informatique

• Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voir électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social & Economique (T04423018976)
  Début : 06/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SIGMA Informatique

• Avenant à l'accord de réduction du temps de travail, signé le 17/10/2000 (T04423018001)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SIGMA Informatique

• Accord sur le télétravail (T04423017403)
  Début : 27/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SIGMA Informatique

• Avenant à l'accord astreinte de la société Sigma Informatique, signé le 01/01/2021 (T04423017405)
  Début : 27/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la NAO 2021 (T04422013098)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord Astreintes (T04421010052)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Procès-verbal d'accord relatif à la NAO 2020 (T04421009740)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord relatif à la réduction du temps de travail (T04420009017)
  Début : 15/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Mise en place du CSE (T04419004959)
  Début : 11/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD NAO (T04419003027)
  Début : 04/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif aux Conditions du Droit à la Déconnexion (T04419002603)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur le Télétravail, au sein des Etablissements du GROUPE SIGMA (T04418002546)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• un procès-verbal d'accord relatif à la NAO 2017 (A04418009969)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’entreprise en faveur de l’emploi des personnes en situation de handicap (T04423018842)
  Début : 01/07/2023 Fin : 30/06/2026
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• Accord égalité professionnelle (T04422013625)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD GPEC (T04422014094)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'entreprise relatif à la prolongation des mandats des membres du Comité Social & Economique (T04423018977)
  Début : 06/07/2023 Fin : 24/10/2023
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• un accord relatif à la GPEC 2018 (T04418000127)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2022
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• Accord Télétravail (T04421011786)
  Début : 01/09/2021 Fin : 31/10/2022
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• Egalité professionnelle (T04419002667)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• Procès-verbal des NAO (T04420006384)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD mise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T04420006383)
  Début : 29/01/2020 Fin : 31/12/2020
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