SOC EXPL CLINIQUE ST PIERRE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 57420191900028

• Avenant à l'accord relatif à la prime pour jours et nuits supplémentaires (T06626061277)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOC EXPL CLINIQUE ST PIERRE

• NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T06626061252)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 bloc 1 et 2 (T06624060670)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE (T06624060320)
  Début : 18/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 (T06624060179)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à l'octroi d'une prime pour le personnel exerçant en services de cancérologie (T06623060039)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2023 (T06623003035)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au don de jours de repos en faveur d'autres salariés (T06622002759)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord NAO 2022 (T06622002533)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires (T06620001697)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la prime pour jours et nuits supplémentaires (T06620001685)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la revalorisation des agents de services hospitaliers des plateaux techniques (T06620001457)
  Début : 01/08/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l’Accord collectif de fin de conflit du 14 juin 2018 (T06620001222)
  Début : 20/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail (T06619000998)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF DE FIN DE CONFLIT (T06618000061)
  Début : 18/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• PROCES VERBAL D'ACCORD ET DE CLOTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017 (A06618001546)
  Début : 27/12/2017 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T06624060588)
  Début : 19/11/2024 Fin : 18/11/2027
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T06621001814)
  Début : 02/02/2021 Fin : 01/02/2023
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• Avenant à l'accord relatif à la prime pour jours et nuits supplémentaires (T06622002760)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES, JOURS DE REPOS, RECUPERATION DES HEURES ET JOURS NON TRAVAILLES DANS LE CADRE DE LA GESTION DE CRISE COVID-19 (T06620001223)
  Début : 20/04/2020 Fin : 31/03/2021
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