SOGEFI SUSPENSIONS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 51558042100169

• Avenant à l'accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires "Incapacité - Invalidité - Décès" NON CADRES (T07825065092)
  Début : 10/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS

• Avenant à l'accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires "Incapacité - Invalidité - Décès" - CADRES (T07825065093)
  Début : 10/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS

• Avenant à l'accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires "frais de santé" NON CADRES (T07825065094)
  Début : 10/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS

• Avenant à l'accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires "frais de santé" CADRES (T07825065053)
  Début : 10/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS

• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (T07824063074)
  Début : 29/10/2024 Fin : 29/10/2027
  Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS

• Accord relatif aux modalités de départ volontaires anticipés des salariés dans le cadre du projet de réorganisation de sogefi suspensions (T07826066351)
  Début : 27/01/2026 Fin : 07/05/2026
  Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS

• Avenant à l'Accord de méthode relatif aux modalités d'information et de consultations des instances représentatives du personnel dans le cadre du projet de réorganisation de Sogefi suspensions (T07826066474)
  Début : 30/01/2026 Fin : 17/03/2026
  Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS

• Accord de méthode relatif aux modalités d'information et de consultations des instances représentatives du personnel dans le cadre du projet de réorganisation de Sogefi suspensions (T07826066017)
  Début : 22/12/2025 Fin : 17/03/2026
  Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS

• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur le rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de SOGEFI SUSPENSIONS SAS ANNEE 2025 (T07825064357)
  Début : 24/03/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS

• Accord relatif a la NAO (T07824062156)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS

• Accord relatif à la NAO sur la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T07823014013)
  Début : 01/01/0023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS

• Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail 2023 du site de Guyancourt pour l'année 2023 (T07823013624)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS

• Avenant à l'accord collectif relatif à l'activité partielle de longue durée (T07822011476)
  Début : 01/07/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprise relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T07822010583)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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