STAUB FONDERIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44482195300023

• NAO 2025 (T59L25065602)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STAUB FONDERIE

• Avenant à l’accord collectif d’entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé non-cadres du 19 Décembre 2017 (T59L24061411)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STAUB FONDERIE

• AVENANT 0 L4ACCORD COLLECTIF D4ENTREPRISE RELATIF AUX GARANTIES NON CADRES INCAPACITE INVALIDITE ET DECES DU 19 DECEMBRE 2017 (T59L24061412)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STAUB FONDERIE

• Accord d'entreprise sur le fonctionnement des instances représentatives du personnel et le dialogue social (T59L23020182)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STAUB FONDERIE

• Accord relatif au télétravail au sein de Staub fonderie et au droit à la déconnexion (T59L23020181)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STAUB FONDERIE

• ACCORD STAUB FONDERIE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (T59L22018387)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STAUB FONDERIE

• AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 19 DECEMBRE 2017 (T59L22018388)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STAUB FONDERIE

• AVENANT DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES "INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES" DU 19 DECEMBRE 2017 (T59L22018389)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STAUB FONDERIE

• AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 19 DECEMBRE 2017 (T59L22018390)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STAUB FONDERIE

• AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES "INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES" DU 19 DECEMBRE 2017 (T59L22018392)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STAUB FONDERIE

• Accord sur la mise en place de dons de jours de repos entre salariés (T59L20008228)
  Début : 12/02/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STAUB FONDERIE

• Accord collectif d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail (T59L19006984)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STAUB FONDERIE

• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE POUR LES CADRES (A59L18012095)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STAUB FONDERIE

• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT DES GARANTIES COMPLEMENTAIRES INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES POUR LES CADRES ET ART 36 (A59L18012096)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STAUB FONDERIE

• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE POUR LES NON CADRES ET ART 36 (A59L18012097)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STAUB FONDERIE

• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT DES GARANTIES COMPLEMENTAIRES INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES NON CADRES (A59L18012099)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STAUB FONDERIE

• AVENANT DE REVISION N°2 A L'ACCORD DE PARTICIPATION STAUB (A59L18012094)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail (T59L25068249)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/09/2030
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• Avenant à l'accord collectif d'enrteprise relatif au régime de remboursement de frais de santé du 19 décembre 2017 (T59L23060848)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2029
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• Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif aux garanties complémentaires "incapacité, invalidité, décès" du 19 décembre 2017 (T59L23060850)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2029
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• Accord collectif d'entreprise sur la mise en place d'une carence en cas d'arrêt de travail (T59L25067916)
  Début : 01/09/2025 Fin : 31/08/2026
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• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail (T59L24063585)
  Début : 16/07/2024 Fin : 31/12/2024
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• Protocole d'accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2024 (T59L24061720)
  Début : 22/02/2024 Fin : 31/12/2024
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• Protocole d'accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2023 (T59L23020509)
  Début : 20/04/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail de la société STAUB FONDERIE (T59L22016280)
  Début : 22/04/2022 Fin : 22/04/2023
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• Négociation annuelle obligatoire Staub Fonderie Merville 2022 (T59L22016277)
  Début : 22/04/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord collectif relatif à la négociation sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (T59L18003259)
  Début : 17/12/2018 Fin : 17/12/2022
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• Négociation annuelle obligatoire Staub fonderie Merville année 2021 (T59L21013737)
  Début : 03/05/2021 Fin : 31/12/2021
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T59L20009560)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Négociations annuelles obligatoires (T59L19006455)
  Début : 23/07/2019 Fin : 31/12/2019
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• Négociation annuelle obligatoire Staub Fonderie année 2018 (T59L18002952)
  Début : 01/01/2999 Fin : 31/12/2018
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