TEFAL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30152092000010

• Avenant n°1 à l'accord collectif relatif aux astreintes au sein de Tefal SAS (T07425063095)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEFAL

• Avenant n°2 A l'accord de travail en équipes de fin de semaine (T07425062422)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEFAL

• AVENANT N°3 A L’ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 29 DECEMBRE 2000 (T07424060736)
  Début : 12/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEFAL

• Accord collectif relatif à la période d'acquisition et de prise des congés payés et d'ancienneté au sein de la société Groupe Seb Export (T07424060433)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEFAL

• Avenant n°1 à l’accord d’adaptation de l’accord Groupe SEB relatif au Dialogue Social au sein de la société TEFAL SAS en date du 26 juillet 2018 (T07422006467)
  Début : 14/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEFAL

• Avenant n°2 à la Convention d’entreprise TEFAL SAS en date du 14 décembre 2020 (T07422006468)
  Début : 14/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEFAL

• NAO 2020 (T07420002334)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEFAL

• Accord d'adaptation de l'accord groupe Seb relatif au dialogue social au sein de la société Tefal (T07419001213)
  Début : 26/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEFAL

• Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T07419001137)
  Début : 18/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEFAL

• Accord sur la mise en place du vote électronique pour le renouvellement des membres du CSE de TEFAL SAS (T07423006723)
  Début : 26/01/2023 Fin : 31/03/2027
  Accord d'entreprise TEFAL

• Convention d'entreprise TEFAL SAS (T07424060556)
  Début : 12/01/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise TEFAL

• Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T07424061628)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise TEFAL

• Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée sur l'année 2023 pour TEFAL SAS (T07422006407)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise TEFAL

• Avenant n°1 à la convention d'entreprise TEFAL SAS en date du 14 décembre 2020 (T07421004834)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2023
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• Convention d'entreprise TEFAL SAS pour les années 2021-2022-2023 (T07421003602)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• Avenant n°1 au protocole d'accord préélectoral pour le renouvellement des membres du Comité Social et Economique de la société TEFAL SAS en date du 31 janvier 2023 (T07423006802)
  Début : 20/02/2023 Fin : 31/03/2023
  Accord d'entreprise TEFAL

• Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel pour la société TEFAL SAS (T07422006261)
  Début : 07/11/2022 Fin : 31/03/2023
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• Accord collectif sur la prise de congés en lien avec le contexte de baisse des volumes de l'activité articles culinaires de TEFAL SAS (T07422006133)
  Début : 26/09/2019 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée Année 2022 (T07421004831)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• AVENANT RECTIFICATIF A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE EN DATE DU 11/12/2020 (T07421004428)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T07420003500)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Avenant à la convention d'entreprise TEFAL SAS du 15 décembre 2017 (T07420003503)
  Début : 09/04/2020 Fin : 31/12/2020
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