TERNOVEO

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30152192800731

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T00225061002)
  Début : 04/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TERNOVEO

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRANSFERT DES DROITS DE CONSTITUTION SUR UN CONTRAT DE RETRAITE VERS UN PERU DE CAAR (T00225060949)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TERNOVEO

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU PLAN D'EPARGNE RETRAITE D'ENTREPRISE UNIQUE PERU (T00225060950)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TERNOVEO

• ACCORD DE REVISION COMPLEMENTAIRE SANTE (T00225060946)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TERNOVEO

• ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T00224060637)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TERNOVEO

• Avenant modificatif au périmètre de l'UES NEGOCES (T00224060445)
  Début : 15/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TERNOVEO

• ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET A SON FONCTIONNEMENT AU SEIN DE L'UES NEGOCE (T00218000187)
  Début : 10/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TERNOVEO

• ACCORD NAO 2026 (T00225061447)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise TERNOVEO

• Accord relatif aux mesures correctives concernant l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie et les conditions de travail (T00223060100)
  Début : 19/10/2023 Fin : 18/10/2026
  Accord d'entreprise TERNOVEO

• ACCORD GROUPE RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS, DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET A LA MIXITE DES METIERS 2023 - 2025 (T06223060265)
  Début : 04/09/2023 Fin : 30/06/2026
  Accord d'entreprise TERNOVEO

• ACCORD NAO 2023 (T00223002984)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise TERNOVEO

• Avenant à l'accord relatif aux objectifs de progression concernant l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie et les conditions de travail (T00222002734)
  Début : 01/09/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise TERNOVEO

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie et les conditions de travail (T00221002121)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise TERNOVEO

• NAO 2022 (T00221002115)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprise relatif à la prime transport (T00222002511)
  Début : 01/05/2022 Fin : 31/08/2022
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• NAO 2021 (T00220001509)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T00220001508)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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