THELEM ASSURANCES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 08558048800071

• PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL A THELEM ASSURANCES (T04522004638)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise THELEM ASSURANCES

• Protocole d'accord relatif à la mise en place du télétravail à Thélem assurances (T04519001551)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise THELEM ASSURANCES

• Accord sur l'adoption du vote électronique (T04518000326)
  Début : 14/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord d'adaptation (T04525062553)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2030
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• accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T04526062986)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2029
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• Avenant au protocole d'accord concernant la Négociation Annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise pour l'exercice 2026 (T04526062764)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise pour l’exercice 2026 (T04525062606)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels à Thélem assurances (T04523005893)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2026
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• Protocole d'accord sur les réunions du CSE (T04523005484)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2026
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• Protocole d'accord sur le vote électronique à Thélem assurances (T04522004942)
  Début : 19/07/2022 Fin : 31/12/2026
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• Protocole d'accord relatif à la Négociation Annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise pour l’exercice 2025 (T04524061287)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord relatif à la négociation triennale sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T04522005214)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• Accord d'adaptation de négociations obligatoire - prévu par l'article L 2242-10 du Code du Travail (T04521003734)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2025
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• Protocole d'accord instituant une Prime de Partage de la Valeur en 2024 (T04524061105)
  Début : 22/07/2024 Fin : 31/12/2024
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• Protocole d'accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise pour l’exercice 2024 (T04523060234)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l’EXERCICE 2023 (T04522005329)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• PROTOCOLE D'ACCORD NAO - sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise pour l’EXERCICE 2022 (T04522004286)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX REUNIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T04522004226)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie au travail (T04520002296)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (A04518003581)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2022
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• Protocole d'accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour 2021 (T04521003158)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Protocole d'accord relatif à la mise en place du télétravail à Thélem assurances (T04520002773)
  Début : 01/11/2020 Fin : 31/10/2021
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• Accord Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise pour l’EXERCICE 2020 (T04520002137)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• accord - rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée 2019 (T04519000971)
  Début : 01/03/2019 Fin : 29/02/2020
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• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (A04517003402)
  Début : 01/01/2017 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (A04518003681)
  Début : 01/02/2018 Fin : 31/12/2018
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